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Bulletin officiel n°3 du 21 janvier 2021

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°3 du 21 janvier 2021

Organisation générale

  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de la santé
    liste JO du 16-12-2020 (NOR > CTNR2033638K)

Enseignement supérieur et recherche

  • Traitement automatisé de données


    Création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé Parcoursup
    arrêté du 31-12-2020 - JO du 12-1-2021 (NOR > ESRS2035793A)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 9-12-2020 (NOR > ESRS2037206S)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Cadre national sur les attendus des formations


    Cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur : modification
    arrêté du 29-12-2020 - JO du 1-1-2021 (NOR > ESRS2036132A)

Mouvement du personnel

  • Nomination


    Représentants de l’administration et représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents contractuels exerçant leurs fonctions dans les services centraux des ministères de l'Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation : modification
    arrêté du 18-12-2020 (NOR > MENA2037157A)
  • Nomination


    Directeur général des services de l’université de Guyane (groupe III)
    arrêté du 18-12-2020 (NOR > ESRH2037168A)
  • Nomination


    Directeur de l’Institut national supérieur du professorat et de l’éducation de l’académie de Clermont-Ferrand au sein de l’université Clermont-Auvergne
    arrêté du 19-1-2021 (NOR > ESRS2101448A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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