Accueil >  Abonnements >  Abonnements courriel >  Bulletin Officiel >  N°29 du 22 juillet 2021

Bulletin officiel n°29 du 22 juillet 2021

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°29 du 22 juillet 2021

Organisation générale

  • Réforme territoriale


    Mise en place de l’organisation des régions pluri-académiques : services régionaux académiques et services interacadémiques
    circulaire du 28-6-2021 (NOR > MENG2119803C)

Enseignement supérieur et recherche

  • École de design Nantes Atlantique (Edna)


    Autorisation à délivrer le diplôme de design visé par le ministère chargé de l'enseignement supérieur et à conférer le grade de master à ses titulaires
    arrêté du 28-6-2021 (NOR > ESRS2119960A)
  • Institut français de la mode (IFM)


    Autorisation à délivrer le diplôme créateur-concepteur de mode visé par le ministère chargé de l'enseignement supérieur et à conférer le grade de master à ses titulaires
    arrêté du 28-6-2021 (NOR > ESRS2119963A)
  • École supérieure des arts et techniques de la mode (Esmod)


    Reconnaissance par l'État d'Esmod France et autorisation d'Esmod Paris à délivrer un diplôme visé par le ministère chargé de l'enseignement supérieur intitulé « directeur-directrice de la création »
    arrêté du 28-6-2021 (NOR > ESRS2119967A)
  • Titres et diplômes


    Diplôme d'archiviste paléographe conféré à des élèves de l’École nationale des chartes - année 2021
    arrêté du 8-7-2021 (NOR > ESRS2121510A)

Personnels

  • Enseignants du second degré


    Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2022
    note de service du 30-6-2021 (NOR > MENH2118507N)

Mouvement du personnel

  • Nomination


    Directrice générale des services de l’université de Perpignan Via Domitia (groupe II)
    arrêté du 22-6-2021 (NOR > ESRH2120478A)
  • Nomination


    Directeur de l’École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux de l’université de Bourgogne (Ésirem)
    arrêté du 1-7-2021 (NOR > ESRS2120690A)
  • Nomination


    Directeur de l’École supérieure d'ingénieurs en technologies innovantes de l’université de Rouen (ESITech)
    arrêté du 1-7-2021 (NOR > ESRS2120691A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

Abonnement

Abonnez-vous à l'alerte courriel 
pour recevoir chaque semaine le sommaire du B.O.  :

S'abonner au sommaire

Se désabonner

 

Mentor

Recherche de textes réglementaires parus au B.O. et au J.O.  du M.E.N.E.S.R.

Mentor vous permet de consulter :

  • les références des textes parus au B.O. ou au J.O. après 1987
  • l'intégralité  des textes s'ils sont postérieurs à juillet 1989 pour le B.O. et à juillet 2003 pour le J.O.

Le moteur de recherche Mentor

Retour haut de page