Accueil >  Abonnements >  Abonnements courriel >  Bulletin Officiel >  N° 3 du 16 janvier 2020

Bulletin officiel n° 3 du 16 janvier 2020

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n° 3 du 16 janvier 2020

Enseignement supérieur et recherche

  • Enseignement privé


    Qualification d'établissement d'enseignement supérieur privé d'intérêt général
    arrêté du 23-12-2019 (NOR > ESRS2000003A)
  • Diplôme de comptabilité et de gestion et diplôme supérieur de comptabilité et de gestion


    Liste des titres et diplômes ouvrant droit à dispenses d’épreuves : modification
    arrêté du 2-1-2020 (NOR > ESRS2000006A)
  • Collège de déontologie


    Processus de sélection des membres de l’Institut universitaire de France
    avis du 13-12-2019 (NOR > ESRH2000005V)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 27-11-2019 (NOR > ESRS1900310S)

Personnels

  • Intégration


    Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
    décret du 24-12-2019 - J.O. du 26-12-2019 (NOR > MENI1934333D)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nominations au conseil scientifique de l’École nationale supérieure des sciences de l’information et des bibliothèques
    arrêté du 24-12-2019 (NOR > ESRS2000004A)
  • Fin de fonctions


    Conseil scientifique en médecine
    arrêté du 3-12-2019 (NOR > ESRS2000007A)
  • Nomination


    Fonctions d’administrateur provisoire de l'École nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux de l'institut polytechnique de Grenoble
    arrêté du 23-12-2019 (NOR > ESRS2000002A)
  • Nomination


    Commission des titres d'ingénieur
    arrêté du 2-1-2020 (NOR > ESRS2000010A)
  • Nomination


    Médiateurs académiques
    arrêté du 23-12-2019 (NOR > MENB1900494A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

Abonnement

Abonnez-vous à l'alerte courriel 
pour recevoir chaque semaine le sommaire du B.O.  :

S'abonner au sommaire

Se désabonner

 

Mentor

Recherche de textes réglementaires parus au B.O. et au J.O.  du M.E.N.E.S.R.

Mentor vous permet de consulter :

  • les références des textes parus au B.O. ou au J.O. après 1987
  • l'intégralité  des textes s'ils sont postérieurs à juillet 1989 pour le B.O. et à juillet 2003 pour le J.O.

Le moteur de recherche Mentor

Retour haut de page