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Bulletin officiel n° 10 du 5 mars 2020

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n° 10 du 5 mars 2020

Organisation générale

  • Contribution à la vie étudiante et de campus


    Phases de gestion et mise en œuvre du plafond législatif de loi de finances
    circulaire n° 2020-043 du 10-2-2020 (NOR > ESRF2001874C)

Réglementation financière et comptable

  • Convention de délégation de gestion


    Convention de délégation de gestion entre la direction générale de la recherche et de l'innovation du ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation et la direction interministérielle du numérique
    convention du 7-2-2020 (NOR > ESRR2000048X)

Enseignement supérieur et recherche

  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 30-1-2020 (NOR > ESRS2000043S)
  • Enseignement français à l'étranger


    Certificat d'aptitude
    arrêté du 4-2-2020 - J.O. du 20-2-2020 (NOR > MENH1933048A)

Mouvement du personnel

  • Nomination


    Fonctions d'administratrice provisoire de l'École nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement de l'Institut polytechnique de Grenoble
    arrêté du 17-2-2020 (NOR > ESRS2000047A)
  • Nomination


    Directrice générale des services de l'université de Limoges (groupe I)
    arrêté du 31-1-2020 (NOR > ESRH2000040A)

Informations générales

  • Vacance des fonctions


    Directeur de l’École polytechnique universitaire Polytech Angers de l’université d’Angers
    avis (NOR > ESRS2000046V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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