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Bulletin officiel n° 4 du 28 janvier 2010

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 4 du 28 janvier 2010

Enseignement supérieur et recherche

  • Validation des acquis de l'expérience


    Mise en œuvre en vue de l'obtention du diplôme de comptabilité et de gestion et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
    circulaire n° 2009-1038 du 30-12-2009 (NOR > ESRS0931849C)
  • Attestation d'études approfondies en chirurgie dentaire


    Habilitation des universités comportant une unité de formation et de recherche d'odontologie à la délivrer
    arrêté du 23-12-2009 (NOR > ESRS0900534A)
  • Diplôme d'expert en automobile


    Définition
    arrêté du 8-12-2009 - j.o. du 12-1-2010 (NOR > ESRS0927978A)

Mouvement du personnel

  • Nomination


    Directeur de l'École polytechnique de l'université de Nantes
    arrêté du 28-12-2009 (NOR > ESRS0900536A)
  • Nomination


    Directeur de l'École supérieure d'audiovisuel de l'université Toulouse-II
    arrêté du 24-12-2009 (NOR > ESRS0900535A)
  • Nomination


    Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
    arrêté du 31-12-2009 (NOR > ESRR1000001A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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