-
Stratégie
-
-
- Stratégie spatiale française
- Stratégie Europe et international
- Égalité et lutte contre les discriminations
-
Stratégie Innovation
- Accueil Rubrique Stratégie
-
Stratégie transversale
- Le Plan de Relance pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation
- Stratégie nationale de culture scientifique, technique et industrielle
- Stratégie nationale de recherche en intelligence artificielle
- Climat et développement durable
- Information scientifique et technique
- France Europe 2020
- Investissements d'Avenir
- Stratégie territoriale - STRATER
-
Stratégie Enseignement supérieur
-
Stratégie Recherche
-
Instruments
- Open Data
-
-
Enseignement supérieur
-
-
-
Établissements
- Établissements d'enseignement supérieur accrédités à délivrer le doctorat
- Autres Établissements dispensant des formations conférant le grade de Master
- Fédérations - Communautés d'universités et établissements
- Contrats pluriannuels de site
- Établissements privés
- Instituts Nationaux Supérieurs du Professorat et de l'Éducation (INSPÉ)
- Bibliothèques universitaires
- Sécurité dans les établissements
- Vie étudiante
- Entrepreneuriat étudiant
-
Formations et diplômes
- Brevet de technicien supérieur (B.T.S.)
- Classes préparatoires aux grandes écoles (C.P.G.E.)
- Diplômes comptables supérieurs (D.C.G., D.S.C.G., D.E.C.)
- Diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement (D.P.L.G.)
- Diplôme universitaire de technologie (D.U.T.)
- Doctorat
- Écoles de commerce et de gestion
- Études de santé
- Formations en alternance
- Formation continue tout au long de la vie
- Formations de la défense
- Formations d'ingénieur
- Formation initiale des enseignants
- Licence
- Licence professionnelle
- Master
- Les lieux labellisés Campus connecté
- Étudiants en situation de handicap
-
Établissements
-
-
Recherche
-
-
-
Acteurs de la recherche
- Alliances
- Établissements publics à caractère industriel et commercial
- Établissements publics à caractère scientifique et technologique
- Établissements d'enseignement supérieur accrédités à délivrer le doctorat
- Fondations
- Groupements d'intérêt public
- Organismes de recherche
- Délégations régionales à la recherche et à la technologie (D.R.R.T.)
- Science ouverte
- Personnels de la Recherche
-
-
-
Innovation
-
-
-
Recherche partenariale publique/privée
- Europe et Innovation
- Accueil Rubrique Innovation
- Plan national pour l'innovation
-
Appui aux entreprises innovantes
-
Transfert de technologies
-
-
-
Ressources humaines
-
-
- Accueil Rubrique Ressources humaines
- Concours, emploi et carrières
- Dialogue social
- Mobilité internationale des chercheurs
- Retraite des personnels de l'enseignement supérieur
- Égalité et lutte contre les discriminations
- Personnels en situation de handicap
- Parcours professionnels, carrières et rémunérations
- Élections professionnelles
-
Accueil >
Recherche >
Encadrement réglementaire des pratiques de recherche >
Utilisation des animaux à des fins scientifiques
Utilisation des animaux à des fins scientifiques
Charte nationale portant sur l'éthique de l'expérimentation animale
Comités d'éthique en expérimentation animale
Résumés non techniques des dossiers notifiés
Tout projet scientifique impliquant l'utilisation d'animaux doit obtenir au préalable une autorisation de projet spécifique après avis favorable du Comité d'Ethique dont relève l'établissement demandeur.
Article -
1ère publication : 10.09.2015 - Mise à jour : 23.07.2018
La directive 2010/63/UE du parlement européen et du conseil du 22 septembre 2010 relative à la protection des animaux utilisés à des fins scientifiques stipule :
"Les Etats membres publient les résumés non techniques des projets autorisés.
Résumés non techniques des dossiers ayant reçu une notificaton d'autorisation
Ces résumés sont écrits par les porteurs de projets et publiés in extenso.
Résumés de 1 à 100 (2013-2014)
Résumés de 101 à 200 (2013-2014)
Résumés de 201 à 300 (2013-2014)
Résumés de 301 à 400 (2013-2014)
Résumés de 401 à 500 (2013-2014)
Résumés de 501 à 600 (2013-2014)
Résumés de 601 à 700 (2013-2014)
Résumés de 701 à 800 (2014-2015)
Résumés de 801 à 900 (2014-2015)
Résumés de 901 à 1000 (2014-2015)
Résumés de 1001 à 1100 (2013-2014)
Résumés de 3401 à 3500 (2013-2014)
Résumés de 3501 à 3600 (2013-2014)
Résumés de 3601 à 3700 (2013-2014)
Résumés de 3701 à 3800 (2013-2014)
Résumés de 3801 à 3900 (2013-2014)
1ère publication : 10.09.2015 - Mise à jour : 23.07.2018
-
-
Événements et manifestations- Concours national d'aide à la création d'entreprises innovantes
- Fête de la musique
- Fête de la Science
- Journées nationales de l'Innovation Pédagogique dans l'Enseignement Supérieur (JIPES)
- Prix Irène Joliot-Curie
- Journées européennes du patrimoine au ministère
- Prix Le goût des sciences
- Salon des entrepreneurs
- Salon européen de l'Éducation
-
-
Stratégie transversale
- Le Plan de Relance pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation
- Stratégie nationale de culture scientifique, technique et industrielle
- Stratégie nationale de recherche en intelligence artificielle
- Climat et développement durable
- Information scientifique et technique
- France Europe 2020
- Investissements d'Avenir
- Stratégie territoriale - STRATER
-
Stratégie Innovation
-
-
-
Établissements
- Établissements d'enseignement supérieur accrédités à délivrer le doctorat
- Autres Établissements dispensant des formations conférant le grade de Master
- Fédérations - Communautés d'universités et établissements
- Contrats pluriannuels de site
- Établissements privés
- Instituts Nationaux Supérieurs du Professorat et de l'Éducation (INSPÉ)
- Bibliothèques universitaires
- Sécurité dans les établissements
-
Formations et diplômes
- Brevet de technicien supérieur (B.T.S.)
- Classes préparatoires aux grandes écoles (C.P.G.E.)
- Diplômes comptables supérieurs (D.C.G., D.S.C.G., D.E.C.)
- Diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement (D.P.L.G.)
- Diplôme universitaire de technologie (D.U.T.)
- Doctorat
- Écoles de commerce et de gestion
- Études de santé
- Formations en alternance
- Formation continue tout au long de la vie
- Formations de la défense
- Formations d'ingénieur
- Formation initiale des enseignants
- Licence
- Licence professionnelle
- Master
- Les lieux labellisés Campus connecté
-
-
Acteurs de la recherche
- Alliances
- Établissements publics à caractère industriel et commercial
- Établissements publics à caractère scientifique et technologique
- Établissements d'enseignement supérieur accrédités à délivrer le doctorat
- Fondations
- Groupements d'intérêt public
- Organismes de recherche
- Délégations régionales à la recherche et à la technologie (D.R.R.T.)
-
-
Recherche partenariale publique/privée
-
-
-
Concours, emploi et carrières
- Ingénieurs et personnels techniques de recherche et de formation I.T.R.F.
- Personnel enseignant du supérieur et chercheurs
- Personnels des bibliothèques
- GALAXIE, le portail des personnels du supérieur
- REME : répertoire des métiers et des compétences du M.E.S.R.I
- Les métiers de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
- Travailler dans les institutions de l'Union européenne
- Santé et sécurité au travail
-
