Bilan social

|Avril 2015

Bilan social 2013-2014

Date de parution

Éditeur(s) :

Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Direction générale des ressources humaines (DGRH)

Ressources

Bilan social 2013-2014 - PDF | 4.63 Mo

Présentation

Le Bilan social des personnels de l’Enseignement supérieur et de la Recherche présente des données sur les personnels, extraites principalement des différentes bases nationales de gestion ou de diverses enquêtes menées par la DGRH.

Ces personnels titulaires ou non titulaires exercent leurs fonctions dans les établissements d’enseignement supérieur (universités, écoles d’ingénieur, grands établissements, instituts d’études politiques, etc.), au sein du réseau des œuvres universitaires et scolaires ou dans les directions de l’administration centrale en charge de l’enseignement supérieur.

Sont exclus du champ de ce bilan social tous les personnels de la recherche (EPST), sauf pour les indicateurs liés à la « santé et sécurité au travail », ainsi que les élèves des écoles normales supérieures et les personnels de statut « ouvrier » du réseau des œuvres universitaires et scolaires.

Le bilan social 2013-2014 s’inscrit dans une logique d’amélioration continue. Il a été augmenté de quelques indicateurs  supplémentaires par rapport à l’édition 2012 afin de se conformer aux termes de l’arrêté de la Fonction publique du 23 décembre 2013, de mesurer l’impact des mesures (telles que les dispositions relatives aux agents non titulaires), de mieux  qualifier les populations, notamment par la mention systématique du rapport F/H et les répartitions par catégorie statutaire. Il est enfin marqué par l’ouverture d’un nouveau chapitre « les relations professionnelles » mentionnant les moyens humains accordés aux syndicats.

Outre ce nouveau chapitre 5, cette édition est enrichie de :

  • Chapitre 1 « Effectifs, carrières et politiques de recrutement » : un renseignement plus exhaustif des branches d’activités professionnelles des ITRF, l’âge médian des agents titulaires venant compléter l’âge moyen, une meilleure qualification des agents non titulaires BIATSS (par filière, catégorie statutaire), les résultats de la première session de titularisations, le nombre de candidats rapporté au nombre de postes proposés au recrutement des enseignants-chercheurs
  • Chapitre 2 « Rémunérations et régimes indemnitaires » : la répartition des dépenses de masse salariale, la présentation de la rémunération nette mensuelle, le nombre d’agents bénéficiaires de la GIPA, la part moyenne mensuelle des primes et indemnités dans la rémunération globale des agents titulaires
  • Chapitre 3 « Les métiers et la formation des personnels » : les répertoires des métiers, la formation des enseignants, les congés pour recherches ou conversions thématiques accordés aux enseignants-chercheurs.

Table des matières

  1. Effectifs, carrières et politiques de recrutement
  2. Rémunérations et régimes indemnitaires
  3. Les métiers dans l’enseignement supérieur et la formation des personnels
  4. Santé et sécurité au travail
  5. Les relations professionnelles

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