bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°3 du 21 janvier 2021

Ressources

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Organisation générale

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de la santé

Liste JO du 16-12-2020

CTNR2033638K

Enseignement supérieur et recherche

Traitement automatisé de données

Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé Parcoursup

Arrêté du 31-12-2020 - JO du 12-1-2021

ESRS2035793A

Cneser

Sanctions disciplinaires

Décisions du 9-12-2020

ESRS2037206S

Enseignements secondaire et supérieur

Cadre national sur les attendus des formations

Cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur : modification

Arrêté du 29-12-2020 - JO du 1-1-2021

ESRS2036132A

Mouvement du personnel

Nomination

Représentants de l'administration et représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents contractuels exerçant leurs fonctions dans les services centraux des ministères de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation : modification

Arrêté du 18-12-2020

MENA2037157A

Nomination

Directeur général des services de l'université de Guyane (groupe III)

Arrêté du 18-12-2020

ESRH2037168A

Nomination

Directeur de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'académie de Clermont-Ferrand au sein de l'université Clermont-Auvergne

Arrêté du 19-1-2021

ESRS2101448A