• Aller au menu
  • Aller à la recherche
  • Aller au contenu
Header liens à gauche
  • etudiant.gouv.fr
  • Nos sites
    • horizon-europe.gouv.fr
    • data.esr.gouv.fr
    • publication.esr.gouv.fr
    • fetedelascience.fr
    • parcoursup.fr
    • monmaster.gouv.fr
Sourd et malentendant, contactez-nous avec Acceo - Nouvelle fenêtre
  • Nous suivre sur Twitter
  • Nous suivre sur Facebook
  • Nous suivre sur LinkedIn
  • Nous suivre sur Instagram
  • Nous suivre sur YouTube
  • Nous suivre sur Threads
Ministère chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Retourner à la page d'accueil
Ministère chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Retourner à la page d'accueil
Ministère chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
bloc de droite
Afficher — bloc de droite Masquer — bloc de droite
  • Bulletin officiel
  • Vous êtes
    • Chercheurs et enseignants-chercheurs
    • Étudiant entrepreneur
    • Étudiant
    • Établissements d’enseignement supérieur
    • Personnels de l'ESR
    • Journaliste

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Rechercher
  • Le ministère

    • Le ministre
    • Priorités ministérielles
    • Événements
    • Budget
    • Mission et organisation
    • Histoire et patrimoine
  • Thématiques

    • Enseignement supérieur
    • Recherche
    • Innovation
    • Europe et international
  • Ressources humaines

    • Concours, emploi et carrières
    • Vie des agents
    • Égalité professionnelle et diversité
  • Agenda
  • Presse
  • Statistiques et analyses
  • Bulletin officiel
  • Chercheur et enseignant-chercheur
  • Étudiant entrepreneur
  • Étudiant
  • Établissement d’enseignement supérieur
  • Personnel de l'ESR
  • Presse
Header liens à gauche
  • etudiant.gouv.fr
  • Nos sites
    • horizon-europe.gouv.fr
    • data.esr.gouv.fr
    • publication.esr.gouv.fr
    • fetedelascience.fr
    • parcoursup.fr
    • monmaster.gouv.fr
Sourd et malentendant, contactez-nous avec Acceo - Nouvelle fenêtre
  • Nous suivre sur Twitter
  • Nous suivre sur Facebook
  • Nous suivre sur LinkedIn
  • Nous suivre sur Instagram
  • Nous suivre sur YouTube
  • Nous suivre sur Threads

Recherche

Saisissez vos mots clés

Type de document
  • (-) Article (9)
  • Formulaire (1)
Thématique
  • Entrepreneuriat (1)
  • Entrepreneuriat étudiant (1)
  • Recherche (4)
  • (-) Innovation (9)
  • (-) CIR (9)
Réinitialiser
  • Innovation Supprimer ce critère
  • CIR Supprimer ce critère
  • Article Supprimer ce critère

Duau

9 résultats

CIR : procédures de sécurisation

12.02.2025

Une entreprise, pour s’assurer de l’éligibilité de tout projet de R&D, peut demander à l’administration son avis. A cette fin, elle adresse sa demande par courrier à l'administration fiscale dont elle dépend.
Article

Rôle du MESR dans le contrôle CIR

12.02.2025

Le MESR peut être sollicité par l’administration fiscale pour apprécier le caractère scientifique des travaux de R&D déclarés au CIR. Cette intervention peut s’inscrire dans le cadre d’un contrôle de comptabilité de l’entreprise ou d’une demande de…
Article

Agrément CIC des bureaux de style

04.06.2024

Les bureaux de style souhaitant être agréés au titre du crédit d'impôt collection en tant que prestataires de travaux de mise au point d'une nouvelle gamme de produits doivent en faire la demande. Le dépôt du dossier de la demande d'agrément au…
Article
Formulaire

Agrément CIR Organismes publics

22.12.2023

Depuis 1er janvier 2022, tous les organismes de recherche, qu’ils soient publics, assimilés publics ou privés, doivent être titulaires d'un agrément délivré par le ministre chargé de la recherche pour que le donneur d’ordre puisse…
Article

Procédure et calendrier pour le dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du CIR

27.11.2023

L'agrément (première demande et renouvellement) est attribué par décision du ministre chargé de la recherche, après examen d'un dossier complet de demande préalablement déposé. La campagne des premières demandes d'agrément CIR est ouverte depuis le…
Article

Crédit d'Impôt Recherche : Études et résultats statistiques

13.11.2023

Cette rubrique présente les études et résultats statistiques du Crédit d’Impôt Recherche en France de 2005 à 2021.
Article

CIR et CII : liste des organismes, experts, bureaux de style et stylistes agréés

27.11.2020

Conformément aux dispositions de l’article 244 quater B du code général des impôts, les entreprises industrielles et commerciales ou agricoles peuvent bénéficier d'un crédit d'impôt au titre des dépenses exposées au cours de l'année pour la…
Article

Études et rapports sur le crédit d'impôt recherche

10.09.2019

Cette rubrique présente les études et rapports en lien avec le crédit d’impôt recherche.
Article

CIR : textes de référence

18.10.2017

Article

Rechercher un Mooc ou une ressource pédagogique

Haut de page

Nous suivre

  • Nous suivre sur Twitter
  • Nous suivre sur Facebook
  • Nous suivre sur LinkedIn
  • Nous suivre sur Instagram
  • Nous suivre sur YouTube
  • Nous suivre sur Threads

Nos sites

  • etudiant.gouv.fr
  • horizon-europe.gouv.fr
  • data.esr.gouv.fr
  • publication.esr.gouv.fr
  • fetedelascience.fr
  • monmaster.gouv.fr
Ministère chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Raccourcis visiteurs

  • Mentions légales
  • Gestion des cookies
  • Données personnelles
  • Plan du site
  • Accessibilité : partiellement conforme
  • Nous contacter

Sites publics

  • info.gouv.fr
  • service-public.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • data.gouv.fr