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56 résultats

Grand Prix et Bourses Charles-Henri Besnard 2025 : ouverture des candidatures !

27.02.2025

Le Grand Prix Charles-Henri Besnard ainsi que ses bourses de mobilité, organisés par la Fondation du Cnam, sont de retour pour l'édition 2025. Face aux défis de notre société, ce Prix est l’occasion de mettre en avant des initiatives innovantes,…
Appel à projets / Appel à candidatures

France 2030 : lancement de la 27e édition du concours d'innovation I-Lab

12.02.2025

Philippe Baptiste, ministre chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, Clara Chappaz, ministre chargée de l'Intelligence artificielle et du Numérique, avec Bruno Bonnell, le secrétaire général pour l’investissement, en charge de France…
Communiqué de presse
Actualité
Appel à projets / Appel à candidatures

CIR : procédures de sécurisation

12.02.2025

Une entreprise, pour s’assurer de l’éligibilité de tout projet de R&D, peut demander à l’administration son avis. A cette fin, elle adresse sa demande par courrier à l'administration fiscale dont elle dépend.
Article

France 2030 : 177 lauréats récompensés lors de la cérémonie 2023-2024 des Concours d’innovation de l’État

19.09.2024

Se projeter, inventer demain, préparer l’avenir des générations futures font désormais partie de l’ADN de la France. Avec France 2030, l’État mobilise toutes les forces vives françaises afin de poursuivre et accélérer les efforts entrepris depuis…
Communiqué de presse
Actualité
Dossier de presse

i-Nov - Palmarès de la vague 12

09.2024
i-Nov - Lauréats du concours d'innovation

|Vague 12

Les 25 lauréats de la douzième vague du concours d'innovation i-Nov, du 31 juillet au 27 septembre 2023.
Brochure

i-Nov - Palmarès de la vague 11

09.2024
i-Nov - Lauréats du concours d'innovation

|Vague 11

Les 42 lauréats de la onzième vague du concours d'innovation i-Nov, du 10 janvier au 11 avril 2023.
Brochure

Agrément CIC des bureaux de style

04.06.2024

Les bureaux de style souhaitant être agréés au titre du crédit d'impôt collection en tant que prestataires de travaux de mise au point d'une nouvelle gamme de produits doivent en faire la demande. Le dépôt du dossier de la demande d'agrément au…
Article
Formulaire

Enquête R&D auprès des entreprises

13.05.2024

Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la R&D dans les entreprises en 2024.
Enquête

Agrément CIR FCS

22.12.2023

Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du crédit d'impôt recherche au titre de la R&D pour les fondations de coopération scientifique, anciennement citées au 3° du d du II de l'article 244 quater B du CGI (§ 70 et s. du BOI-BIC-RICI-10…
Formulaire

Guide du crédit d'impôt recherche 2023

26.10.2023
Guide du crédit d'impôt recherche

|2023

Le CIR est un mécanisme d'incitation fiscale au développement de l'effort de recherche scientifique et technique des entreprises. Il permet aux entreprises de financer leurs activités R&D et d'innovation.
Brochure
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