Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Administration centrale du MEN et du MESR

NOR : MENA0800955A
RLR : 120-1
arrêté du 9-12-2008
MEN - ESR - SAAM A1
Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- SAAM C3
Département de l'action patrimoniale
Au lieu de :
Annie Bréard
Lire :
Sylvie Laplante, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de département à compter du 4 décembre 2008
- DAF B3
Bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur
Au lieu de :
Sylvie Laplante
Lire :
N.
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 9 décembre 2009

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