Bulletin officiel n° 46 du 4 décembre 2025
Enseignement supérieur et recherche
École nationale des chartes
Dates et conditions d’organisation des épreuves d’admissibilité au concours d’entrée en première année à l’École nationale des chartes en 2026
Arrêté du 12-11-2025 (NOR : ESRS2532010A)
Programme du concours d'entrée – Session 2026
Arrêté du 12-11-2025 (NOR : ESRS2532012A)
Diplôme d’expertise comptable
Calendrier des inscriptions et des épreuves – Session 2026
Arrêté du 13-11-2025 (NOR : ESRS2531940A)
Enseignement privé
Qualification d’établissement d’enseignement supérieur privé d’intérêt général
Arrêté du 14-11-2025 (NOR : ESRS2532250A)
Mouvement du personnel
Nomination
Directrice générale des services (DGS) de l’université Claude Bernard Lyon 1 (groupe supérieur)
Arrêté du 21-10-2025 (NOR : ESRD2531583A )
Directeur général des services (DGS) de l’université du Mans (groupe II)
Arrêté du 12-11-2025 (NOR : ESRD2531899A)
Informations générales
Conseils, comités, commissions
Nomination au conseil d'administration de l’École nationale des chartes
Arrêté du 18-11-2025 (NOR : ESRS2532344A)
Nomination à la commission des titres d’ingénieur
Arrêté du 19-11-2025 (NOR : ESRS2532790A)
Résultats de recherche d'un bulletin officiel
Résultats de recherche d'un texte
Fichier
Pour rechercher un texte paru au Bulletin officiel
Pour les textes publiés au Bulletin officiel ou Journal officiel depuis 1987
Pour les Bulletins officiels antérieurs à 1998