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Bulletin officiel n°19 du 13 mai 2010

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°19 du 13 mai 2010

Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR


    Attributions de fonctions
    arrêté du 16-4-2010 (NOR > MENA1000344A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Fondation partenariale


    Autorisation de création de la fondation partenariale « Mov'eoTEC »
    arrêté du 18-2-2010 (NOR > ESRS1000140A)
  • Bourses et aides aux étudiants


    Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2010-2011
    circulaire n° 2010-0010 du 7-5-2010 (NOR > ESRS1008067C)
  • Classes préparatoires aux grandes écoles


    Liste des CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - année scolaire 2010-2011
    liste du 6-4-2010 (NOR > ESRS1000136K)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur


    « Photographie » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 26-3-2010 - j.o. du 22-4-2010 (NOR > ESRS1008581A)

Personnels

  • Autorisations d'absence


    Calendrier des fêtes religieuses de l'année civile 2010 pour lesquelles des autorisations d'absence peuvent être accordées
    circulaire n° 2010-060 du 7-5-2010 (NOR > MENH1012512C)

Mouvement du personnel

  • Conseils et commissions


    Nomination au conseil scientifique de l'École française de Rome
    arrêté du 8-4-2010 (NOR > ESRS1000137A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'École nationale supérieure de physique de Strasbourg
    avis du 20-4-2010 (NOR > ESRS1000138V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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