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Bulletin officiel n°19 du 13 mai 2010

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°19 du 13 mai 2010

Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR


    Attributions de fonctions
    arrêté du 16-4-2010 (NOR > MENA1000344A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Fondation partenariale


    Autorisation de création de la fondation partenariale « Mov'eoTEC »
    arrêté du 18-2-2010 (NOR > ESRS1000140A)
  • Bourses et aides aux étudiants


    Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2010-2011
    circulaire n° 2010-0010 du 7-5-2010 (NOR > ESRS1008067C)
  • Classes préparatoires aux grandes écoles


    Liste des CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - année scolaire 2010-2011
    liste du 6-4-2010 (NOR > ESRS1000136K)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur


    « Photographie » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 26-3-2010 - j.o. du 22-4-2010 (NOR > ESRS1008581A)

Personnels

  • Autorisations d'absence


    Calendrier des fêtes religieuses de l'année civile 2010 pour lesquelles des autorisations d'absence peuvent être accordées
    circulaire n° 2010-060 du 7-5-2010 (NOR > MENH1012512C)

Mouvement du personnel

  • Conseils et commissions


    Nomination au conseil scientifique de l'École française de Rome
    arrêté du 8-4-2010 (NOR > ESRS1000137A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'École nationale supérieure de physique de Strasbourg
    avis du 20-4-2010 (NOR > ESRS1000138V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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