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Bulletin officiel n°40 du 4 novembre 2010

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°40 du 4 novembre 2010

Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR


    Attributions de fonctions
    arrêté du 1-10-2010 (NOR > MENA1000941A)

Réglementation financière et comptable

  • Aides aux étudiants


    Aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant - année universitaire 2010-2011
    circulaire n° 2010-0020 du 30-9-2010 (NOR > ESRS1024405C)

Personnels

  • Compte épargne-temps


    Services et établissements relevant du ministre chargé de l'Éducation nationale et du ministre chargé de l'Enseignement supérieur
    circulaire n° 2010-205 du 17-9-2010 (NOR > MENH1025301C)
  • Dispositions statutaires


    Secrétaires administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur
    décret n° 2010-1152 du 29-9-2010 - j.o. du 1-10-2010 (NOR > MENH1012297D)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination de membres au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
    arrêté du 28-9-2010 (NOR > MENF1000939A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nominations au conseil scientifique de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
    arrêté du 5-10-2010 (NOR > ESRS1000364A)
  • Conseils, comités et commissions


    Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAP ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MEN et au MESR
    arrêté du 13-10-2010 (NOR > MEND1000986A)
  • Nomination


    Directrice de l'école de gestion de l'université Toulouse-I
    arrêté du 29-9-2010 (NOR > ESRS1000359A)
  • Nomination


    Directeur de l'École nationale supérieure des technologies et industries du bois
    arrêté du 5-10-2010 (NOR > ESRS1000365A)
  • Nomination


    Directeur de l'école d'ingénieurs de l'université de Caen (Esix Normandie)
    arrêté du 4-10-2010 (NOR > ESRS1000363A)
  • Nomination


    Administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de la Guadeloupe
    arrêté du 26-10-2010 (NOR > ESRS1000388A)
  • Titres et diplômes


    Diplôme d'archiviste paléographe conféré à des élèves de l'École nationale des chartes au titre de l'année 2010
    arrêté du 1-10-2010 (NOR > ESRS1000361A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Administrateur de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
    avis du 12-10-2010 (NOR > ESRS1000362V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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