Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Nominations

NOR : ESRH0900244A
arrêté du 20-5-2009
ESR - DGRH A1-3
Article 1 - Sont proclamés membres élus représentants du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers :
Membres titulaires hors classe :
- Désiré Chaplier, professeur de l'ENSAM hors classe au centre d'enseignement et de recherche de l'École nationale supérieure d'arts et métiers d'Angers ;
- Jacques Ledig, professeur de l'ENSAM hors classe à l'Institut national des sciences appliquées de Strasbourg.
Membres suppléants hors classe :
- Jean-Pierre Grenier, professeur de l'ENSAM hors classe à l'École normale supérieure de Cachan ;
- Jean-Luc Vaudelin, professeur de l'ENSAM hors classe au centre d'enseignement et de recherche de l'École nationale supérieure d'arts et métiers de Paris.
Membres titulaires classe normale :
- Patrick Chanot, professeur de l'ENSAM à l'École normale supérieure de Cachan ;
- Yves Esteve, professeur de l'ENSAM à l'institut universitaire de technologie de Marseille.
Membres suppléants classe normale :
- Michel Moulin, professeur de l'ENSAM à l'institut universitaire de technologie de Marseille.
Article 2 - Le directeur général des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
 
Fait à Paris, le 20 mai 2009
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le directeur général des ressources humaines
Thierry Le Goff

Annexe
Résultats des élections à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers
 
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 24 novembre 2008 et de la note de service n° 2008-1026 du 24 novembre 2008 (publiés au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche n° 47 du 11 décembre 2008), le dépouillement du scrutin pour l'élection des représentants du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers a eu lieu le 9 mars 2009.
 
Les élections ont donné les résultats suivants :
 
Hors-classe : 2 sièges de titulaires, 2 sièges de suppléants
Classe normale : 2 sièges de titulaires, 2 sièges de suppléants
 
Inscrits : 293
Votants : 151
Blancs ou nuls : 5
Suffrages exprimés : 146
Quotient électoral : ---
 
Nombre de suffrages obtenus par chaque liste :
Liste APENSAM : 146
Nombre de sièges obtenus par chaque liste :
Liste APENSAM : 4

Sont élus représentants du personnel :
Hors-classe :
- Désiré Chaplier, titulaire (APENSAM)
- Jacques Ledig, titulaire (APENSAM)
- Jean-Pierre Grenier, suppléant (APENSAM)
- Jean-Luc Vaudelin, suppléant (APENSAM)
 
Classe normale :
- Patrick Chanot, titulaire (APENSAM)
- Yves Esteve, titulaire (APENSAM)
- Michel Moulin, suppléant (APENSAM)

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