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Bulletin officiel n° 17 du 29 avril 2010

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 17 du 29 avril 2010

Organisation générale

  • Administration centrale du MESR


    Attributions de fonctions
    arrêté du 25-3-2010 (NOR > ESRA1000114A)
  • Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur


    Modification de l'arrêté de création
    arrêté du 22-3-2010 - j.o. du 26-3-2010 (NOR > MENG1006585A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Universités et instituts nationaux polytechniques


    Création d'instituts et d'écoles internes
    arrêté du 26-3-2010 (NOR > ESRS1000120A)
  • Sanction des études


    Attribution du grade de licence aux officiers diplômés de l'École militaire interarmes
    décret n° 2010-386 du 15-4-2010 - j.o. du 17-4-2010 (NOR > ESRS1003345D)
  • Enseignement privé


    Établissement d'enseignement supérieur technique privé Skema Business School
    arrêté du 25-3-2010 (NOR > ESRS1000115A)
  • Classes préparatoires aux grandes écoles


    Programme de français et de philosophie des classes préparatoires scientifiques pour l'année 2010-2011
    arrêté du 25-3-2010 (NOR > ESRS1000116A)
  • Classes préparatoires aux grandes écoles


    Programme de géographie des classes préparatoires de seconde année des voies biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) et technologie-biologie (TB) pour l'année 2010-2011
    arrêté du 25-3-2010 (NOR > ESRS1000117A)

Personnels

  • Notation


    Professeurs agrégés affectés dans l'enseignement supérieur - année 2009-2010
    note de service n° 2010-0009 du 26-3-2010 (NOR > ESRH1008298N)

Mouvement du personnel

  • Conseils et commissions


    Nominations à la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
    arrêté du 22-3-2010 - j.o. du 30-3-2010 (NOR > MENG1006586A)
  • Conseils et commissions


    Nominations à la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et techniques spatiales
    arrêté du 7-4-2010 (NOR > ESRR1000127A)
  • Conseils et commissions


    Élection d'un nouveau membre et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire
    note du 7-4-2010 (NOR > ESRS1000126X)
  • Nominations


    Membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
    arrêté du 11-3-2010 - j.o. du 30-3-2010 (NOR > MENA1004865A)
  • Nominations


    Tableau d'avancement à la hors-classe du corps des professeurs de l'ENSAM au titre de l'année 2009
    arrêté du 17-3-2010 (NOR > ESRH1000121A)
  • Nominations


    Renouvellement du directeur et composition du conseil d'orientation scientifique du centre interuniversitaire d'études hongroises
    liste du 13-4-2010 (NOR > ESRC1000129K)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'IUFM d'Auvergne
    avis du 29-3-2010 (NOR > ESRS1000125V)
  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'École polytechnique universitaire de l'université Lyon I
    avis du 1-4-2010 (NOR > ESRS1000119V)
  • Vacance de poste


    Secrétaire général de la Commission nationale française pour l'Unesco
    avis du 8-4-2010 (NOR > MENC1000301V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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