Bulletin officiel n° 2 du 12 janvier 2012
Organisation générale
Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
Arrêté du 12-12-2011 (NOR : MENA1100588A)
Attributions de fonctions
Arrêté du 12-12-2011 (NOR : MENA1100591A)
Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
Arrêté du 12-12-2011 (NOR : MENA1100589A)
Enseignement supérieur et recherche
École normale supérieure de Cachan
Conditions d'admission des élèves, spécifiques aux concours
Arrêté du 13-12-2011 (NOR : ESRS1100400A)
Programme des concours d'admission en première année et en troisième année
Arrêté du 13-12-2011 (NOR : ESRS1100401A)
Congés pour recherches ou conversions thématiques
Contingent annuel - année 2012-2013
Arrêté du 5-12-2011 (NOR : ESRH1100396A)
Congés pour recherches ou conversions thématiques
Conditions d'attribution et d'exercice et notification des contingents au titre des sections du Conseil national des universités, pour la période 2012 à 2013
Note de service n° 2011-1023 du 5-12-2011 (NOR : ESRH1131708N)
Instituts et écoles internes dans les universités et les INP
Création
Arrêté du 19-12-2011 (NOR : ESRS1100403A)
Enseignements secondaire et supérieur
Examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur
Organisation pour les candidats présentant un handicap
Circulaire n° 2011-220 du 27-12-2011 (NOR : MENE1132911C)
BTS
Règlement général : modification
Décret n° 2011-2104 du 29-12-2011 - J.O. du 31-12-2011 (NOR : ESRS1131602D)
BTS
« Services informatiques aux organisations » : thème concernant l'épreuve E3 « analyse économique, managériale et juridique des services informatiques »
Note de service n° 2011-1025 du 14-12-2011 (NOR : ESRS1133444N)
Personnels
Gestion des ressources humaines
Utilisation des éléments de l'état-civil
Circulaire n° 2011-1026 du 25-11-2011 (NOR : ESRH1134740C)
Mouvement du personnel
Conseils, comités et commissions
Nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique
Arrêté du 14-12-2011 (NOR : ESRR1100402A)
Nomination
Directeur du centre technique du livre de l'enseignement supérieur
Arrêté du 13-12-2011 (NOR : ESRS1100398A)
Directeur de l'école supérieure d'ingénieurs Réunion océan Indien
Arrêté du 13-12-2011 (NOR : ESRS1100399A)
Informations générales
Appel à candidature
Programme franco-allemand d'échange d'assistants parlementaires stagiaires à Berlin - 2012-2013
Avis du 23-12-2011 (NOR : ESRC1100404V)
Vacance de fonctions
Directeur de l'École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre
Avis du 19-12-2011 (NOR : ESRS1100397V)