Bulletin officiel n° 39 du 24 octobre 2013
Organisation générale
Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions
Arrêté du 26-9-2013 (NOR : MENA1300467A)
Enseignement supérieur et recherche
Instituts et écoles internes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Créations
Arrêté du 25-9-2013 (NOR : ESRS1300301A)
Enseignements secondaire et supérieur
BTS
Mise à jour des groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en langue vivante étrangère à compter de la session 2014
Note de service n° 2013-0017 du 1-10-2013 (NOR : ESRS1323471N)
Mouvement du personnel
Conseils, comités et commissions
Nomination de nouveaux membres et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire
Note du 15-7-2013 (NOR : ESRS1300309X)
Nomination au conseil d'administration de l'École nationale des chartes
Arrêté du 24-9-2013 (NOR : ESRS1300299A)
Composition de la commission chargée de se prononcer sur la reconnaissance de la qualification en équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l'accès au concours externe de bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure : modifications
Arrêté du 24-9-2013 (NOR : ESRH1300300A)
Liste d'aptitude
Fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Arrêté du 25-7-2013 (NOR : ESRH1300304A)
Nomination
Directeur par intérim de l'école d'ingénieurs de l'Institut d'optique théorique et appliquée
Arrêté du 1-10-2013 (NOR : ESRS1300303A)
Nomination
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Décret du 3-10-2013 - J.O. du 4-10-2013 (NOR : MENI1318779D)
Informations générales
Élections
Remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique
Avis du 4-10-2013 (NOR : ESRR1300302V)