Bulletin officiel n° 10 du 10 mars 2022

Grade de licence

Liste des écoles autorisées à délivrer un diplôme conférant le grade de licence à leurs titulaires

Arrêté du 14-2-2022 (NOR : ESRS2205003A)

Titres et diplômes

Renouvellement de l'autorisation de l'École supérieure de design de Troyes à délivrer le diplôme Designer concepteur de projet visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

Arrêté du 17-2-2022 (NOR : ESRH2205656A)

Cneser

Sanctions disciplinaires

Décisions du 12-1-2022 (NOR : ESRS2204600S)

Classes préparatoires scientifiques

Thème des travaux d'initiative personnelle encadrés (Tipe) en mathématiques et physique (MP), mathématiques, physique et informatique (MPI), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC), biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) et technologie et biologie (TB) - année scolaire 2022-2023

Arrêté du 17-1-2022 (NOR : ESRS2205100A)

Enseignants-chercheurs et chercheurs

Régime indemnitaire

Lignes directrices de gestion du 14-1-2022 (NOR : ESRH2204566X)

Nomination

Directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Rennes

Arrêté du 21-2-2022 (NOR : ESRS2205957A)

Conseils, comités, commissions

Composition de la commission chargée de se prononcer sur la reconnaissance de titres, diplômes, formations ou qualifications en équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l'accès au corps des conservateurs des bibliothèques : modification

Arrêté du 11-2-2022 (NOR : ESRH2205256A)

Composition de la commission chargée de se prononcer sur la reconnaissance de la qualification en équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l'accès au concours externe de bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure : modification

Arrêté du 11-2-2022 (NOR : ESRH2205257A)

Nomination des membres de la commission chargée de se prononcer sur la reconnaissance de la qualification en équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l'accès aux concours externes de recrutement des ingénieurs et des personnels techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur : modification

Arrêté du 11-2-2022 (NOR : ESRH2205258A)

Vacance de poste

Directeur ou directrice d'un centre de vacances pour l'association les fauvettes

Avis (NOR : MENB2205833V)