• Contenu
  • Menu
  • Rechercher
  • Pied de page

Ministère
de l'Enseignement
supérieur,
de la Recherche
et de l'Espace

  • Espace Presse
  • Bulletin officiel
  • etudiant.gouv.fr

  • Gouvernance et stratégie

    • Mission et organisation
    • Le ministre
    • Budget

    Ressources humaines

    • Nous rejoindre
    • Concours et recrutements
    • Vie des agents

    Histoire et patrimoine

    • Les bâtiments
    • Histoire de l'école polytechnique
    • La Mission des archives du site Descartes
    • Historique de l'institution

  • Grands dossiers à la une

    • Santé mentale
    • Choose France
    • Recherche spatiale
    • France 2030

    Égalité et lutte contre les discriminations

    • Prix Irène Joliot-Curie
    • VSS
    • Lutte contre le racisme et l'antisémitisme

    Transition écologique

    • Actions pour le climat
    • Le ministère et le développement durable

    Aide aux étudiants

    • Guide de rentrée 2026
    • etudiant.gouv.fr

  • Actualités dans l'enseignement supérieur

    S'orienter

    • Mon Master
    • Parcoursup

    Se former

    • Formations et diplômes
    • doctorat.gouv

    S'insérer professionnellement

    • Stages
    • Alternances
    • Entrepreneuriat étudiant
    • Insertion des diplômés

  • Politiques de recherche

    • France 2030
    • Horizon Europe
    • Stratégies nationales

    Domaines de recherche

    • Climat et environnement
    • Santé
    • Numérique et IA
    • Sciences humaines et sociales
    • Espace

    Financements et dispositifs

    • Appels à projet
    • Financements publics
    • Aides à l'innovation

  • Par services

    • Le SIES
    • La DGRH
    • L'IGESR

    Les collections

    • Notes Flash du SIES
    • Notes d'information du SIES
    • Rapports de l'IGÉSR
    • Le Bulletin officiel

    Outils pratiques

    • Rechercher une publication
    • Calendrier 2026
    • Open data
  1. Accueil
  2. Le ministère
  3. Gouvernance et stratégie
  4. Le ministre
  5. Agenda du ministre

Congrès de Versailles : vote du projet de loi constitutionnel relatif à la liberté de recourir à l’IVG

Publié le 05 mars 2024

04 mars 2024 à 15h00

Château de Versailles

Crédit : Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Consulter l'agenda de la ministre

  • Ministère
  • Événement
  • Presse
Haut de page

Abonnez-vous à notre lettre d’information

Plongez dans l'actualité de la recherche et de la vie étudiante avec la newsletter du ministère.

S’abonner

Suivez-nous

    • Nous suivre sur LinkedIn
    • Nous suivre sur Instagram
    • Nous suivre sur Facebook
    • Nous suivre sur Threads
    • Nous suivre sur Twitter
    • Nous suivre sur YouTube

Nos sites

  • etudiant.gouv.fr
  • monmaster.gouv.fr
  • doctorat.gouv.fr
  • horizon-europe.gouv.fr
  • fetedelascience.fr

Recherche, données et évaluation

  • Publications statistiques
  • Données de l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation
  • Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche (IGÉSR)

Ministère
de l'enseignement
supérieur,
de la recherche
et de l'espace
  • info.gouv.fr
  • service-public.gouv.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • data.gouv.fr
  • Mentions légales
  • Gestion des cookies
  • Données personnelles
  • Plan du site
  • Accessibilité : non conforme
  • Nous contacter

Sauf mention explicite de propriété intellectuelle détenue par des tiers, les contenus de ce site sont proposés sous Science etalab-2.0

Paramètres d'affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l'apparence du site.