Les dépenses de R&D des entreprises en 2019 (données provisoires)
Note flash du SIES
N° 6
|Avril 2021
Ministère de l'enseignement supérieur de la recherche
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10 résultats
Enquête R&D auprès des entreprises
22.06.2022
Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la R&D dans les entreprises en 2021.
Enquête
Agrément CIR FCS
10.08.2021
Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du crédit d'impôt recherche au titre de la R&D pour les fondations de coopération scientifique citées 3° du d du II de l'article 244 quater B du CGI (§ 70 et s. du BOI-BIC-RICI-10-10-20-30) en…
Formulaire
Diffusion de la recherche dans la société et l'économie : Densifier les liens avec les entreprises
12.02.2021
Article
Crédits :
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
L'état de l'emploi scientifique en France - édition 2020
État de l'emploi scientifique en France
|2020
L’État de l’emploi scientifique 2020 correspond à une publication statistique biennale. Il rassemble des études et statistiques permettant d'éclairer les différents domaines d'activité des personnels qui relèvent de l'emploi scientifique en France…
Rapport
CIR : procédures de sécurisation
24.10.2018
Une entreprise, pour s’assurer de l’éligibilité de tout projet de R&D, peut demander à l’administration son avis. A cette fin, elle adresse sa demande par courrier à l'administration fiscale dont elle dépend.
Article
Les entreprises actives en R&D financées par les collectivités territoriales
Note d'information du SIES
N° 2
|Mars 2018
À la faveur des lois de décentralisation, les collectivités territoriales augmentent le soutien direct aux entreprises actives en R&D. Les entreprises aidées par les collectivités territoriales sont souvent aussi aidées par l’État. 85% des…
Revue
Les coopérations public-privé pour l'innovation en France
Note d'information du SIES
N° 4
|Février 2017
Entre 2010 et 2012, 35 % des entreprises françaises qui ont des activités d’innovation réalisent celles-ci avec des partenaires, notamment des clients ou des fournisseurs. Elles sont 14 % à coopérer avec la recherche publique.
RevueLes incubateurs de la recherche publique
Vous avez un projet de création d’entreprise innovante. Vous êtes porteur d’un projet de création d’entreprise à partir de résultats de la recherche publique. Vous avez besoin des compétences d’un laboratoire de recherche pour développer votre…
Fiche pratique innovation
L'état de l'emploi scientifique en France - édition 2016
État de l'emploi scientifique en France
|2016
L’État de l’emploi scientifique 2016 correspond à une publication statistique biennale. Elle rassemble des études et statistiques permettant d'éclairer les différents domaines d'activité des personnels qui relèvent de l'emploi scientifique en France…
Rapport
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