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10 résultats

Enquête R&D auprès des entreprises

22.06.2022

Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la R&D dans les entreprises en 2021.
Enquête

Agrément CIR FCS

10.08.2021

Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du crédit d'impôt recherche au titre de la R&D pour les fondations de coopération scientifique citées 3° du d du II de l'article 244 quater B du CGI (§ 70 et s. du BOI-BIC-RICI-10-10-20-30) en…
Formulaire

Les dépenses de R&D des entreprises en 2019 (données provisoires)

28.04.2021
Note flash du SIES
N° 6

|Avril 2021

Revue
Note Flash du SIES

Diffusion de la recherche dans la société et l'économie : Densifier les liens avec les entreprises

12.02.2021

Article
Crédits :
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

L'état de l'emploi scientifique en France - édition 2020

22.10.2020
État de l'emploi scientifique en France

|2020

L’État de l’emploi scientifique 2020 correspond à une publication statistique biennale. Il rassemble des études et statistiques permettant d'éclairer les différents domaines d'activité des personnels qui relèvent de l'emploi scientifique en France…
Rapport

CIR : procédures de sécurisation

24.10.2018

Une entreprise, pour s’assurer de l’éligibilité de tout projet de R&D, peut demander à l’administration son avis. A cette fin, elle adresse sa demande par courrier à l'administration fiscale dont elle dépend.
Article

Les entreprises actives en R&D financées par les collectivités territoriales

29.03.2018
Note d'information du SIES
N° 2

|Mars 2018

À la faveur des lois de décentralisation, les collectivités territoriales augmentent le soutien direct aux entreprises actives en R&D. Les entreprises aidées par les collectivités territoriales sont souvent aussi aidées par l’État. 85% des…
Revue
Note d'information du SIES

Les coopérations public-privé pour l'innovation en France

23.02.2017
Note d'information du SIES
N° 4

|Février 2017

Entre 2010 et 2012, 35 % des entreprises françaises qui ont des activités d’innovation réalisent celles-ci avec des partenaires, notamment des clients ou des fournisseurs. Elles sont 14 % à coopérer avec la recherche publique.
Revue
Note d'information du SIES

Les incubateurs de la recherche publique

01.01.2017
Vous avez un projet de création d’entreprise innovante. Vous êtes porteur d’un projet de création d’entreprise à partir de résultats de la recherche publique. Vous avez besoin des compétences d’un laboratoire de recherche pour développer votre…
Fiche pratique innovation
Fiche pratique 2

L'état de l'emploi scientifique en France - édition 2016

12.09.2016
État de l'emploi scientifique en France

|2016

L’État de l’emploi scientifique 2016 correspond à une publication statistique biennale. Elle rassemble des études et statistiques permettant d'éclairer les différents domaines d'activité des personnels qui relèvent de l'emploi scientifique en France…
Rapport
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