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17 résultats

22.06.2022

Enquête R&D auprès des entreprises

Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la R&D dans les entreprises en 2021.

Enquête

08.05.2022

La taxe d'apprentissage

La taxe d’apprentissage vise à favoriser un accès égal à l'apprentissage et contribue au financement d'actions visant au développement de l'apprentissage.

Article

15.12.2021

Demande d'agrément CIR pour les structures publiques ou assimilées

A compter du 1er janvier 2022, tous les organismes de recherche, qu’ils soient publics, assimilés publics ou privés, devront être titulaires d'un agrément délivré par le ministre chargé de la recherche pour que le donneur d’ordre puisse…

Article

10.08.2021

Agrément CIR FCS

Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du crédit d'impôt recherche au titre de la R&D pour les fondations de coopération scientifique citées 3° du d du II de l'article 244 quater B du CGI (§ 70 et s. du BOI-BIC-RICI-10-10-20-30) en…

Formulaire
Note Flash du SIES
28.04.2021
Note flash du SIES
N° 6

|Avril 2021

Les dépenses de R&D des entreprises en 2019 (données provisoires)

Revue

12.02.2021

Diffusion de la recherche dans la société et l'économie : Densifier les liens avec les entreprises

Article

27.11.2020

Agrément CIC Bureaux de Style

Les bureaux de style souhaitant être agréés au titre du crédit d'impôt collection en tant que prestataire de travaux de mise au point d'une nouvelle gamme de produits doivent en faire la demande. Le dépôt du dossier de la demande d'agrément au titre…

Formulaire

09.11.2020

P.M.E. et Europe

Horizon 2020, le nouveau programme de financement de la recherche et de l'innovation de l'Union européenne, soutient la croissance d’entreprises innovantes. Il réserve 8,6 milliards d'euros pour les P.M.E. innovantes, les P.M.E. à fort potentiel de…

Article
22.10.2020
État de l'emploi scientifique en France

|2020

L'état de l'emploi scientifique en France - édition 2020

L’État de l’emploi scientifique 2020 correspond à une publication statistique biennale. Il rassemble des études et statistiques permettant d'éclairer les différents domaines d'activité des personnels qui relèvent de l'emploi scientifique en France…

Rapport
Prototype-de-leurre-artificiel

26.03.2019

Les aides à la création d'entreprises de technologies innovantes en région Ile-de-France

Présentation de deux des aides phares pour la création d'entreprises de technologies innovantes : i-LAB, concours d'innovation d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes et Prix PEPITE, Tremplin pour l'entrepreneuriat étudiant.

Article
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