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17 résultats

Enquête R&D auprès des entreprises

22.06.2022

Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la R&D dans les entreprises en 2021.
Enquête

La taxe d'apprentissage

08.05.2022

La taxe d’apprentissage vise à favoriser un accès égal à l'apprentissage et contribue au financement d'actions visant au développement de l'apprentissage.
Article

Demande d'agrément CIR pour les structures publiques ou assimilées

15.12.2021

A compter du 1er janvier 2022, tous les organismes de recherche, qu’ils soient publics, assimilés publics ou privés, devront être titulaires d'un agrément délivré par le ministre chargé de la recherche pour que le donneur d’ordre puisse…
Article

Agrément CIR FCS

10.08.2021

Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du crédit d'impôt recherche au titre de la R&D pour les fondations de coopération scientifique citées 3° du d du II de l'article 244 quater B du CGI (§ 70 et s. du BOI-BIC-RICI-10-10-20-30) en…
Formulaire

Les dépenses de R&D des entreprises en 2019 (données provisoires)

28.04.2021
Note flash du SIES
N° 6

|Avril 2021

Revue
Note Flash du SIES

Diffusion de la recherche dans la société et l'économie : Densifier les liens avec les entreprises

12.02.2021

Article
Crédits :
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Agrément CIC Bureaux de Style

27.11.2020

Les bureaux de style souhaitant être agréés au titre du crédit d'impôt collection en tant que prestataire de travaux de mise au point d'une nouvelle gamme de produits doivent en faire la demande. Le dépôt du dossier de la demande d'agrément au titre…
Formulaire

P.M.E. et Europe

09.11.2020

Horizon 2020, le nouveau programme de financement de la recherche et de l'innovation de l'Union européenne, soutient la croissance d’entreprises innovantes. Il réserve 8,6 milliards d'euros pour les P.M.E. innovantes, les P.M.E. à fort potentiel de…
Article
Crédits :
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

L'état de l'emploi scientifique en France - édition 2020

22.10.2020
État de l'emploi scientifique en France

|2020

L’État de l’emploi scientifique 2020 correspond à une publication statistique biennale. Il rassemble des études et statistiques permettant d'éclairer les différents domaines d'activité des personnels qui relèvent de l'emploi scientifique en France…
Rapport

Les aides à la création d'entreprises de technologies innovantes en région Ile-de-France

26.03.2019

Présentation de deux des aides phares pour la création d'entreprises de technologies innovantes : i-LAB, concours d'innovation d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes et Prix PEPITE, Tremplin pour l'entrepreneuriat étudiant.
Article
Prototype-de-leurre-artificiel
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