Accueil >  Abonnements >  Abonnements courriel >  Bulletin Officiel >  Bulletin officiel n°13 du 1er avril 2010

Bulletin officiel n°13 du 1er avril 2010

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°13 du 1er avril 2010

Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR


    Attributions de fonctions
    arrêté du 5-3-2010 (NOR > MENA1000208A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Haut conseil de la science et de la technologie


    Délégation de signature
    décision du 1-3-2010 (NOR > ESRR1000076S)
  • Travaux d'initiative personnelle encadrés


    Thème en mathématiques et physique, physique et chimie, physique et sciences de l'ingénieur, physique et technologie, technologie et sciences industrielles, technologie, physique et chimie, biologie, chimie, physique et sciences de la Terre et technologie
    arrêté du 24-2-2010 (NOR > ESRS1000073A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur


    « Services et prestations des secteurs sanitaire et social » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 17-2-2010 - j.o. du 16-3-2010 (NOR > ESRS0927973A)

Mouvement du personnel

  • Nominations


    Conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
    arrêté du 25-2-2010 (NOR > ESRR1000075A)
  • Nomination


    Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Caen, école interne de l'université de Caen Basse-Normandie
    arrêté du 1-3-2010 (NOR > ESRS1000078A)
  • Diplôme


    Liste des candidats ayant obtenu le diplôme d'État de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2009
    arrêté du 24-2-2010 (NOR > ESRS1000077A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

Abonnement

Abonnez-vous à l'alerte courriel 
pour recevoir chaque semaine le sommaire du B.O.  :

S'abonner au sommaire

Se désabonner

 

Mentor

Recherche de textes réglementaires parus au B.O. et au J.O.  du M.E.N.E.S.R.

Mentor vous permet de consulter :

  • les références des textes parus au B.O. ou au J.O. après 1987
  • l'intégralité  des textes s'ils sont postérieurs à juillet 1989 pour le B.O. et à juillet 2003 pour le J.O.

Le moteur de recherche Mentor

Retour haut de page