Bulletin officiel n° 48 du 18 décembre 2025
Organisation générale
Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche
Organisation de l’inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche
Arrêté du 10-12-2025 (NOR : MENI2533215A)
Réglementation financière et comptable
Taxe d’apprentissage
Élaboration et publication des listes préfectorales relatives au versement du solde de la taxe d’apprentissage pour l’année 2026
du 27-11-2025 (NOR : MENE2530073J)
Enseignement supérieur et recherche
École normale supérieure de Rennes
Conditions d’admission des élèves, spécifiques aux concours de l'École normale supérieure de Rennes
Arrêté du 26-11-2025 (NOR : ESRS2533288A)
Programmes des concours d’admission en première année et des concours d’admission en deuxième année
Arrêté du 26-11-2025 (NOR : ESRS2533292A)
Titres et diplômes
Accréditation de l’université de la Réunion à délivrer le certificat de capacité d’orthophoniste
Arrêté du 1-12-2025 (NOR : ESRS2533818A)
École normale supérieure de Lyon
Programme du concours littéraire d’entrée en première année à l’École normale supérieure de Lyon de la session 2026 – Modification
Arrêté du 2-12-2025 (NOR : ESRS2533974A)
Enseignements primaire, secondaire et supérieur
Label Génération 2030
Développement des activités physiques et du sport à l’école, dans l’enseignement supérieur et en club
Note de service du 6-11-2025 (NOR : MENE2533153N)
Personnels
Mobilité des personnels
Lignes directrices de gestion relatives à la mobilité des personnels enseignants-chercheurs et assimilés et des personnels de bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé (BIATPSS) dans les établissements d’enseignement supérieur
Lignes directrices de gestion du 9-12-2025 (NOR : ESRH2534891X)
Mouvement du personnel
Nomination
Délégué régional académique à la recherche et à l’innovation par intérim pour la région Bretagne
Arrêté du 13-11-2025 (NOR : ESRR2533412A)
Directeur de l'École nationale supérieure agronomique de Toulouse
Arrêté du 27-11-2025 (NOR : ESRS2533407A)
Délégué régional académique à la recherche et à l’innovation pour la région Martinique
Arrêté du 17-12-2025 (NOR : ESRR2533888A )
Informations générales
Conseils, comités, commissions
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