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Vous trouverez ci-dessous les principaux textes consacrés aux concours ITRF : dispositions statutaires, liste des BAP, modalités de désignation des jurys et des experts ainsi que la liste des membres de la commission d'équivalence.
Voici les principaux textes réglementaires régissant les concours I.T.R.F. :
Arrêté portant adaptation des épreuves et des compositions des jurys I.T.R.F. à la session 2020 - Arrêté du 12 mai 2020
Dispositions statutaires applicables aux ingénieurs et aux personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur - Décret n°85-1534 du 31 décembre 1985
Liste des branches d'activités professionnelles et des emplois types dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et les établissements publics scientifiques et technologiques - Arrêté du 1er février 2002
La commission d'équivalence est mise à jour dans le BO n°35 du 11 septembre 2018