Bulletin officiel n° 10 du 7 mars 2024
Organisation générale
Commission d’enrichissement de la langue française
Vocabulaire de la culture
Liste - JO du 14-2-2024 (NOR : CTNR2403523K)
Vocabulaire du sport (rugby)
Liste - JO du 14-2-2024 (NOR : CTNR2403921K)
Enseignement supérieur et recherche
Titres et diplômes
Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG) – Modification
Arrêté du 16-1-2024 (NOR : ESRS2404346A)
Liste des écoles autorisées à délivrer un diplôme conférant le grade de licence à leurs titulaires
Arrêté du 12-2-2024 (NOR : ESRS2403235A)
Rubika
Autorisation à délivrer le diplôme de designer industriel visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur
Arrêté du 12-2-2024 (NOR : ESRS2404332A)
Mouvement du personnel
Nomination
Directeur de l’École nationale supérieure d’informatique pour l’industrie et l’entreprise
Arrêté du 12-2-2024 (NOR : ESRS2404318A)
Informations générales
Conseils, comités, commissions
Nomination au sein de sections et de commissions interdisciplinaires du Comité natonal de la recherche scientifique
Arrêté du 12-2-2024 (NOR : ESRR2404597A)
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