Accréditation du Muséum national d'histoire naturelle en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Vu Code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; arrêtés du 22-1-2014 ; arrêté du 25-5-2016 ; avis du Cneser
Article 1 – À compter de l'année universitaire 2025-2026, le Muséum national d'histoire naturelle est accrédité en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Article 2 – L’établissement délivre le doctorat dans le cadre de l’école doctorale inscrite en annexe. Il le délivre seul ou conjointement, selon les conditions précisées dans l'annexe.
Article 3 – Le directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le recteur de la région académique Île-de-France et le président du Muséum national d'histoire naturelle sont chargés de l'exécution du présent arrêté.
Fait le 19 février 2025,
Pour le ministre auprès de la ministre d’État, ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche, et par délégation,
La sous-directrice stratégie et qualité des formations,
Muriel Pochard