Accréditation de l'université Paris Cité en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Vu Code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; arrêtés du 22-1-2014 ; arrêté du 25-5-2016 ; avis du Cneser
Article 1 – À compter de l'année universitaire 2025-2026, l’université Paris Cité est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Article 2 – L’établissement délivre le doctorat dans le cadre des écoles doctorales dont la liste est jointe en annexe. Il le délivre seul ou conjointement, selon les conditions précisées dans l'annexe.
Article 3 – L’arrêté du 10 avril 2025 accréditant l’université Paris Cité en vue de la délivrance de diplômes nationaux est abrogé.
Article 4 – Le directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, la rectrice de la région académique Île-de-France et le président de l’université Paris Cité sont chargés de l'exécution du présent arrêté.
Fait le 30 mai 2025,
Pour le ministre auprès de la ministre d’État, ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche, et par délégation,
L’adjoint à la sous-directrice de la stratégie et de la qualité des formations,
Laurent Regnier