bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Accréditation de l'université Côte d'Azur en vue de la délivrance de diplômes nationaux

nor : MENS2521652A

Arrêté du 26-5-2025

MENESR – DGESIP A1-5

Vu Code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; arrêtés du 22-1-2014 ; avis du Cneser

Article 1 – À compter de l'année universitaire 2025-2026, l'université Côte d’Azur est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.

Article 2 – Le directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le recteur de la région académique Provence-Alpes-Côte d’Azur et le président de l'université Côte d’Azur sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

Fait le 26 mai 2025,

Pour le ministre auprès de la ministre d’État, ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche, et par délégation,
L’adjoint à la sous-directrice de la stratégie et de la qualité des formations,
Laurent Regnier