Formulaire

A partir de 14.09.2021

Concours et mutations hospitalo-universitaires 2021

Retrouvez tous les formulaires de déclaration de candidature et de mutation au titre de l'année 2021 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers en…

Formulaire
A partir de 10.08.2021

Démarches relatives au dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du crédit d'impôt recherche pour les organismes de recherche français et étrangers de droit privé en tant que prestataire de recherche

La demande d'agrément doit se faire prioritairement par la démarche en ligne, qui constitue la voie la plus efficace. En cas d'impossibilité, l'envoi sur clef USB du dossier constitué, à partir du cerfa statique et la notice associée, reste possible…

Article Formulaire
A partir de 27.11.2020

CIR : les formulaires de la déclaration 2069A-SD et 2058 CG

Les entreprises industrielles et commerciales ou agricoles imposées d'après leur bénéfice réel ou exonérées peuvent bénéficier d'un crédit d'impôt au titre des dépenses de recherche qu'elles exposent au cours de l'année. À cet effet, les entreprises…

Formulaire