bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 35 du 27 septembre 2012

Ressources

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Organisation générale

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Organisation pour l'année scolaire et universitaire 2012-2013

Arrêté du 19-9-2012

MENI1200365A

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Indemnités propres à certaines fonctions

Rémunération des intervenants participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de fonctionnement de jurys relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur

Arrêté du 9-8-2012 - J.O. du 9-9-2012

ESRF1221142A

Indemnités propres à certaines fonctions

Rémunération des intervenants participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de recrutement et de formation organisées par le Centre national de la recherche scientifique

Arrêté du 9-8-2012 - J.O. du 9-9-2012

ESRF1231602A

Enseignement supérieur et recherche

Diplômes

Réédition en cas de modification de l'état civil des diplômé(e)s

Circulaire n° 2012-0015 du 22-8-2012

ESRS1232909C

DCG et DSCG

Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves

Arrêté du 18-9-2012

ESRS1200301A

Enseignements secondaire et supérieur

Écoles d'ingénieurs

Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l'année 2012

Arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 13-9-2012

ESRS1232736A

Diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique

Modalités de formation

Arrêté du 24-8-2012 - J.O. du 11-9-2012

ESRS1226151A

Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 4-9-2012

MENI1230654A

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 4-9-2012

MENI1230670A

Conseils, comités et commissions

Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 31-8-2012

MENA1200362A