Bulletin officiel n° 35 du 27 septembre 2012
Organisation générale
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Organisation pour l'année scolaire et universitaire 2012-2013
Arrêté du 19-9-2012 (NOR : MENI1200365A)
Traitements et indemnités, avantages sociaux
Indemnités propres à certaines fonctions
Rémunération des intervenants participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de fonctionnement de jurys relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Arrêté du 9-8-2012 - J.O. du 9-9-2012 (NOR : ESRF1221142A)
Rémunération des intervenants participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de recrutement et de formation organisées par le Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 9-8-2012 - J.O. du 9-9-2012 (NOR : ESRF1231602A)
Enseignement supérieur et recherche
Diplômes
Réédition en cas de modification de l'état civil des diplômé(e)s
Circulaire n° 2012-0015 du 22-8-2012 (NOR : ESRS1232909C)
DCG et DSCG
Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves
Arrêté du 18-9-2012 (NOR : ESRS1200301A)
Enseignements secondaire et supérieur
Écoles d'ingénieurs
Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l'année 2012
Arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 13-9-2012 (NOR : ESRS1232736A)
Diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique
Modalités de formation
Arrêté du 24-8-2012 - J.O. du 11-9-2012 (NOR : ESRS1226151A)
Mouvement du personnel
Admission à la retraite
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 4-9-2012 (NOR : MENI1230654A)
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 4-9-2012 (NOR : MENI1230670A)
Conseils, comités et commissions
Élections
CAP ministérielle des administrateurs civils
Arrêté du 22-8-2012 (NOR : MENH1200349A)
CAPN des conseillers d'administration scolaire et universitaire
Arrêté du 22-8-2012 (NOR : MENH1200351A)
Nomination
Directeur de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Arrêté du 21-9-2012 (NOR : ESRR1200286A)
Nomination
Délégué régional à la recherche et à la technologie
Arrêté du 17-9-2012 (NOR : ESRR1200309A)
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