Bulletin officiel n° 40 du 1er novembre 2012
Enseignement supérieur et recherche
DCG et DSCG
Dates du calendrier des inscriptions et des épreuves - session 2013
Arrêté du 8-10-2012 (NOR : ESRS1200356A)
CNESER
Sanctions disciplinaires
Décisions du 13-3-2012 (NOR : ESRS1200333S)
Sanctions disciplinaires
Décisions du 26-3-2012 (NOR : ESRS1200336S)
Sanctions disciplinaires
Décisions du 27-3-2012 (NOR : ESRS1200331S)
Sanctions disciplinaires
Décisions du 2-4-2012 (NOR : ESRS1200344S)
Enseignements secondaire et supérieur
Bourses et aides aux étudiants
Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2012-2013
Rectificatif du 8-10-2012 (NOR : ESRS1226780Z)
Mouvement du personnel
Conseils, comités et commissions
Nomination de nouveaux membres et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire
Note du 24-9-2012 (NOR : ESRS1200350X)
Nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique
Arrêté du 4-10-2012 (NOR : ESRR1200351A)
Nomination au conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement
Arrêté du 18-10-2012 (NOR : ESRR1200347A)
Liste d'aptitude
Fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Arrêté du 1-10-2012 (NOR : ESRH1200352A)
Nomination
Directeur de l'Institut d'études politiques de Bordeaux
Arrêté du 2-10-2012 (NOR : ESRS1200346A)
Directeur de l'École polytechnique universitaire de Savoie de l'université de Chambéry
Arrêté du 8-10-2012 (NOR : ESRS1200355A)
Nomination
Directeur de l'Institut français de mécanique avancée
Arrêté du 8-10-2012 (NOR : ESRS1200353A)
Informations générales
Vacance de fonctions
Directeur adjoint de l'École centrale de Lyon
Avis du 9-10-2012 (NOR : ESRS1200354V)
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