Bulletin officiel n° 42 du 15 novembre 2012
Enseignement supérieur et recherche
CNESER
Sanctions disciplinaires
Décisions du 20-3-2012 (NOR : ESRS1200348S)
Sanctions disciplinaires
Décisions du 12-6-2012 (NOR : ESRS1200349S)
Enseignements secondaire et supérieur
BTS « services informatiques aux organisations »
Cahier des charges national concernant l'épreuve E4 « conception et maintenance de solutions informatiques» - sessions 2013 et 2014
Note de service n° 2012-0022 du 15-10-2012 (NOR : ESRS1236188N)
Mouvement du personnel
Conseils, comités et commissions
Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des conservateurs généraux des bibliothèques
Arrêté du 26-9-2012 (NOR : ESRH1200365A)
Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des conservateurs des bibliothèques
Arrêté du 26-9-2012 (NOR : ESRH1200366A)
Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des bibliothécaires
Arrêté du 26-9-2012 (NOR : ESRH1200367A)
Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des bibliothécaires assistants spécialisés
Arrêté du 26-9-2012 (NOR : ESRH1200368A)
Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des magasiniers des bibliothèques
Arrêté du 26-9-2012 (NOR : ESRH1200369A)
Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des attachés d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Arrêté du 26-9-2012 (NOR : MENH1200448A)
Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Arrêté du 26-9-2012 (NOR : MENH1200449A)
Nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
Arrêté du 19-10-2012 (NOR : ESRR1200373A)
Nomination au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Arrêté du 22-10-2012 (NOR : ESRS1200375A)
Nomination au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 24-10-2012 (NOR : ESRR1200377A)
Nomination
Renouvellement dans les fonctions de secrétaire général de l'académie de Reims
Arrêté du 24-10-2012 (NOR : MENH1200445A)
Directeur de l'École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans
Arrêté du 19-10-2012 (NOR : ESRS1200376A)
Nomination
Directeur de l'École nationale supérieure des technologies et industries du bois
Arrêté du 16-10-2012 (NOR : ESRS1200374A)
Résultats de recherche d'un bulletin officiel
Résultats de recherche d'un texte
Pour rechercher un texte paru au Bulletin officiel
Pour les textes publiés au Bulletin officiel ou Journal officiel depuis 1987
Pour les Bulletins officiels antérieurs à 1998