Bulletin officiel n° 14 du 3 avril 2014
Organisation générale
Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions : modification
Arrêté du 4-3-2014 (NOR : MENA1400129A)
Enseignement supérieur et recherche
Diplôme d'expertise comptable
Dispositions relatives aux épreuves
Arrêté du 28-3-2014 (NOR : ESRS1400075A)
Diplôme de comptabilité et de gestion et diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
Modalités d'organisation des épreuves
Arrêté du 28-3-2014 (NOR : ESRS1400074A)
Personnels
Partenariat
Accord-cadre entre le ministère de l'éducation nationale, le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et la mutuelle générale de l'éducation nationale
Accord-cadre du 20-2-2014 (NOR : MENH1400131X)
Mouvement du personnel
Conseils, comités et commissions
Nomination des membres de la commission chargée de se prononcer sur la reconnaissance de la qualification en équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l'accès aux concours externes de recrutement des ingénieurs et des personnels techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur
Arrêté du 19-3-2014 (NOR : ESRH1400108A)
Jurys de concours
Nomination des jurys de l'Institut universitaire de France
Arrêté du 11-3-2014 (NOR : ESRS1400102A)
Titres et diplômes
Diplôme d'archiviste paléographe conféré à des élèves de l'École nationale des chartes au titre de l'année 2014
Arrêté du 10-3-2014 (NOR : ESRS1400100A)
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