bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°43 du 20 novembre 2014

Enseignement supérieur et recherche

Diplômes

Modalités d'élaboration et de délivrance des diplômes nationaux et de certains diplômes d'État par les établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Personnels

Diplôme d'expertise comptable

Prorogation du mandat des membres du jury national

Institut national de la santé et de la recherche médicale

Création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'établissement public

Mouvement du personnel

Détachement

Renouvellement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Grenoble

Conseils, comités et commissions

Nomination d'un membre à la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion

Nomination

Directeur de l'école nationale supérieure d'ingénieurs de Caen

Nomination

Directeur de l'école nationale d'ingénieurs de Metz

Conseils, comités, commissions

Nomination au conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques

Nomination

Directeur de l'École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications

Conseils, comités, commissions

Nomination à une commission interdisciplinaire du Comité national de la recherche scientifique

Conseils, comités et commissions

Nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique

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