bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°44 du 27 novembre 2014

Ressources

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Personnels

Commission consultative paritaire

Réduction du mandat des membres à l'égard des agents non titulaires de l'administration centrale

Arrêté du 23-10-2014

MENA1400627A

Élections

Modalités d'organisation de l'élection des représentants du personnel au comité technique ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification

Arrêté du 20-11-2014

MENH1401248A

Élections

Modalités d'organisation de l'élection des représentants du personnel au comité technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire : modification

Arrêté du 20-11-2014

MENH1401249A

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Composition de la commission d'équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l'accès au corps des conservateurs des bibliothèques : modification

Arrêté du 27-10-2014

MENH1401221A

Conseils, comités, commissions

Composition de la commission d'équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l'accès au concours externe de bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure : modification

Arrêté du 27-10-2014

MENH1401222A