Bulletin officiel n°13 du 26 mars 2015
Enseignement supérieur et recherche
Études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme
Application des dispositions des arrêtés du 26 juillet 2010 modifiés
Circulaire n° 2015-0010 du 23-2-2015 (NOR : MENS1504356C)
Cneser
Sanctions disciplinaires
Décisions du 23-9-2014 (NOR : MENS1501057S)
Sanctions disciplinaires
Décisions du 13-10-2014 (NOR : MENS1501058S)
Sanctions disciplinaires
Décisions du 18-11-2014 (NOR : MENS1501056S)
Enseignements secondaire et supérieur
BTS
Thèmes concernant l'enseignement de culture générale et expression en deuxième année de BTS
Note de service n° 2015-0009 du 23-2-2015 (NOR : MENS1504946N)
Enseignements primaire et secondaire
Formation initiale
Droit au retour en formation initiale pour les sortants du système éducatif sans diplôme ou qualification professionnelle
Circulaire n° 2015-041 du 20-3-2015 (NOR : MENE1505327C)
Mouvement du personnel
Conseils, comités, commissions
Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État affectés dans les services centraux du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Arrêté du 30-1-2015 (NOR : MENA1500083A)
Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Arrêté du 30-1-2015 (NOR : MENA1500082A)
Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur
Arrêté du 30-1-2015 (NOR : MENA1500081A)
Nomination au comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Arrêté du 10-2-2015 (NOR : MENR1501060A)
Nomination au conseil d'administration de l'établissement public du palais de la porte Dorée
Arrêté du 2-3-2015 (NOR : MENR1501065A)
Nomination au conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
Arrêté du 3-3-2015 (NOR : MENS1501067A)
Conseils, comités et commissions
Désignation des membres du CHSCT des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Arrêté du 24-2-2015 (NOR : MENA1500167A)
Nomination
Coordonnateur académique et régional à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Arrêté du 2-3-2015 (NOR : MENS1501066A)
Informations générales
Vacance de fonctions
Directeur de l'institut d'études politiques d'Aix-en-Provence
Avis du 3-3-2015 (NOR : MENS1501064V)
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