Bulletin officiel n°39 du 22 octobre 2015
Enseignement supérieur et recherche
DCG et DSCG
Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves
Arrêté du 19-10-2015 (NOR : MENS1500569A)
École normale supérieure
Programme des concours d'admission - session 2016
Arrêté du 1-10-2015 (NOR : MENS1500601A)
École normale supérieure de Lyon
Conditions d'admission des élèves et programmes spécifiques des concours : modification
Arrêté du 1-10-2015 (NOR : MENS1500602A)
Programme du concours littéraire d'admission - session 2016
Arrêté du 1-10-2015 (NOR : MENS1500603A)
École nationale des chartes
Programme du concours d'entrée pour la session 2016
Arrêté du 8-10-2015 (NOR : MENS1500613A)
Personnels
Agents comptables
Inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Arrêté du 28-8-2015 (NOR : MENH1500594A)
Mouvement du personnel
Conseils, comités, commissions
Nomination au comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Arrêté du 23-9-2015 (NOR : MENR1500582A)
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Arrêté du 14-10-2015 (NOR : MENF1500604A)
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