Bulletin officiel n°10 du 10 mars 2016
Organisation générale
Réforme de l'administration territoriale de l'État
Modalités de mise en place et d'organisation des régions académiques
Circulaire n° 2016-025 du 4-3-2016 (NOR : MENG1606265C)
Commission d'enrichissement de la langue française
Vocabulaire de la biologie (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
Liste du 31-1-2016 - J.O. du 31-1-2016 (NOR : CTNX1600804K)
Vocabulaire des télécommunications
Liste du 31-1-2016 - J.O. du 31-1-2016 (NOR : CTNX1600797X)
Enseignement supérieur et recherche
Fondation partenariale
Autorisation de modification des statuts de la « Fondation partenariale Philippe Maupas »
Arrêté du 12-1-2016 (NOR : MENS1600139A)
Déclaration de prorogation de la fondation partenariale « Fondation de l'université de Nantes »
Avis (NOR : MENS1600137V)
Enseignements secondaire et supérieur
Formation professionnelle
Liste des campus des métiers et des qualifications établie au titre de l'appel à projets du 20 février 2014 : modification
Arrêté du 28-1-2016 - J.O. du 19-2-2016 (NOR : MENE1602731A)
Enseignements primaire et secondaire
BTS
Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur banque, conseiller de clientèle (particuliers) : modification
Arrêté du 18-1-2016 - J.O. du 19-2-2016 (NOR : MENS1600600A)
Mouvement du personnel
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Arrêté du 12-2-2016 (NOR : MENR1600140A)
Nomination
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Décret du 18-2-2016 - J.O. du 20-2-2016 (NOR : MENI1603192D)
Délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie
Arrêté du 3-2-2016 (NOR : MENR1600110A)
Délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie
Arrêté du 3-2-2016 (NOR : MENR1600111A)
Délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie
Arrêté du 3-2-2016 (NOR : MENR1600112A)
Délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie
Arrêté du 3-2-2016 (NOR : MENR1600113A)
Délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie
Arrêté du 3-2-2016 (NOR : MENR1600114A)
Délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie
Arrêté du 3-2-2016 (NOR : MENR1600115A)
Délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie
Arrêté du 3-2-2016 (NOR : MENR1600116A)
Directeur général des services (DGS) de la communauté d'universités et établissements (Comue) « Communauté université Grenoble Alpes » (groupe III)
Arrêté du 18-2-2016 (NOR : MENH1600150A)
Directeur général des services (DGS) de Centrale Lille (groupe III)
Arrêté du 18-2-2016 (NOR : MENH1600149A)
Directeur de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Toulouse au sein de l'université Toulouse-II
Arrêté du 23-2-2016 (NOR : MENS1600136A)
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