Bulletin officiel n°26 du 30 juin 2016
Enseignement supérieur et recherche
Ingénieur diplômé par l'État
Avis d'ouverture de l'examen conduisant à la délivrance du titre - année 2017
Avis - J.O. du 16-6-2016 (NOR : MENS1613740V)
Enseignements secondaire et supérieur
Classes préparatoires scientifiques
Programme de français et de philosophie - année 2016-2017
Arrêté du 7-6-2016 (NOR : MENS1600411A)
Enseignements primaire et secondaire
Protocole interministériel
Développer les liens entre la jeunesse, la défense et la sécurité nationale
Protocole d'accord du 20-5-2016 (NOR : MENE1600477X)
Personnels
Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Modalités d'utilisation du contingent annuel d'autorisations d'absence des membres du CHSCT ministériel et des CHSCT des établissements relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Arrêté du 13-5-2016 - J.O. du 17-6-2016 (NOR : MENH1612142A)
Enseignants du second degré
Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2017
Note de service n° 2016-095 du 28-6-2016 (NOR : MENH1616658N)
Mouvement du personnel
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 8-6-2016 (NOR : MENR1600410A)
Nomination
Délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie
Arrêté du 7-6-2016 (NOR : MENR1600396A)
Directeur de l'École nationale supérieure agronomique de Toulouse
Arrêté du 7-6-2016 (NOR : MENS1600391A)
Directeur général des services (DGS) de l'université ParisSud XI (groupe I)
Arrêté du 8-6-2016 (NOR : MENH1600406A)
Nomination
Secrétaire général de l'académie de Rouen
Arrêté du 22-6-2016 (NOR : MENH1600450A)
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