bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°39 du 27 octobre 2016

Ressources

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Enseignement supérieur et recherche

DCG et DSCG

Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves

Arrêté du 14-10-2016

MENS1600629A

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil scientifique de l'Institut national de la recherche agronomique

Arrêté du 6-10-2016

MENR1600765A

Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MENESR : modification

Arrêté du 10-10-2016

MENH1600772A

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique

Arrêté du 11-10-2016

MENS1600766A

Conseils, comités et commissions

Vacance de sièges au sein de sections du Comité national de la recherche scientifique

Avis

MENR1600757V

Conseils, comités et commissions

Vacance de sièges au sein de conseils scientifiques d'instituts du Centre national de la recherche scientifique

Avis

MENR1600756V

Nomination

Directeur général des services de l'université de Bourgogne (groupe I)

Arrêté du 7-10-2016

MENH1600753A

Nomination et détachement

Directrice générale des services (DGS) de l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (groupe I)

Arrêté du 7-10-2016

MENH1600754A

Nominations

Représentants du ministre chargé de l'éducation au sein de commissions instituées dans le ressort de conseils régionaux de l'ordre des experts comptables

Arrêté du 10-10-2016

MENS1600762A