Bulletin officiel n°38 du 17 octobre 2019
Organisation générale
Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Statut particulier du corps de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Décret n° 2019-1001 du 27-9-2019 - J.O. du 29-9-2019 (NOR : MENH1916100D)
Échelonnement indiciaire applicable aux membres du corps de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Décret n° 2019-1003 du 27-9-2019 - J.O. du 29-9-2019 (NOR : MENH1923980D)
Substitution de la dénomination inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche aux dénominations inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, inspection générale de l'éducation nationale et inspection générale de la jeunesse et des sports
Décret n° 2019-1008 du 30-9-2019 - J.O. du 1-10-2019 (NOR : MENH1924076D)
Organisation
Arrêté du 14-10-2019 (NOR : MENI1900363A)
Commission d'enrichissement de la langue française
Vocabulaire du droit
Liste du 31-8-2019 - J.O. du 31-8-2019 (NOR : CTNR1924202K)
Vocabulaire du rugby
Liste du 5-9-2019 - J.O. du 5-9-2019 (NOR : CTNR1924801K)
Vocabulaire de la biologie
Liste du 12-9-2019 - J.O. du 12-9-2019 (NOR : CTNR1925248K)
Enseignements secondaire et supérieur
Formation professionnelle
Dispositions du Code de l'éducation relatives au label Campus des métiers et des qualifications : modification
Décret n° 2019-962 du 16-9-2019 - J.O. du 18-9-2019 (NOR : MENE1915175D)
Campus des métiers et des qualifications et Campus Excellence : cahier des charges national pour l'obtention ou le renouvellement du label
Arrêté du 26-9-2019 - J.O. du 6-10-2019 (NOR : MENE1925423A)
Personnels
Compte épargne-temps
Services et établissements relevant du ministre chargé de l'éducation nationale et du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Circulaire n° 2019-144 du 24-9-2019 (NOR : MENH1927583C)
Établissements publics à caractère scientifique et technologique relevant du ministre chargé de la recherche
Circulaire n° 2019-145 du 24-9-2019 (NOR : ESRH197585C)
Mouvement du personnel
Nomination
Cheffe de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Décret du 1-10-2019 - J.O. du 2-10-2019 (NOR : MENB1926395D)
Administratrice provisoire de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'académie de La Réunion au sein de l'université de La Réunion
Arrêté du 16-10-2019 (NOR : ESRS1900243A)
Administrateur provisoire de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'académie de Besançon au sein de l'université de Besançon
Arrêté du 17-10-2019 (NOR : ESRS1900245A)
Directeur de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
Arrêté du 9-10-2019 (NOR : ESRS1900247A)
Comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup : modification
Arrêté du 11-10-2019 - J.O. du 15-10-2019 (NOR : ESRS1928528A)
Admission à la retraite
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Arrêté du 1-9-2019 - J.O. du 21-9-2019 (NOR : MENI1925693A)
Nominations
Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Arrêté du 14-10-2019 (NOR : MENI1900364A)
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