bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°32 du 27 août 2020

Ressources

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Organisation générale

Gestion du patrimoine

Procédure d'expertise des opérations immobilières

Circulaire du 16-7-2020

ESRS2016520C

Enseignement supérieur et recherche

Enseignement privé

Qualification d'établissement d'enseignement supérieur privé d'intérêt général

Arrêté du 16-7-2020

ESRS2020707A

Strate École de Design

Autorisation à délivrer le diplôme de « designer » visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

Arrêté du 20-7-2020

ESRS2020827A

3iS Sup

Autorisation à délivrer le diplôme d'études supérieures en techniques de l'image et du son visé par le ministère chargé de l'enseignement

Arrêté du 20-7-2020

ESRS2020828A

Esra Côte d'Azur

Autorisation à délivrer le « diplôme d'études supérieures de réalisation audiovisuelle » et le « diplôme d'études supérieures en film d'animation » visés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Arrêté du 20-7-2020

ESRS2020830A

Esra Paris

Autorisation à délivrer le diplôme d'études supérieures de réalisation audiovisuelle, le diplôme d'études supérieures en film d'animation, diplôme d'études supérieures en techniques du son et le diplôme des hautes études cinématographiques, visés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Arrêté du 20-7-2020

ESRS2020832A

Classes préparatoires économiques et commerciales de seconde année

Thème de culture générale pour l'année 2020 - 2021

Arrêté du 30-7-2020

ESRS2014848A

Classes préparatoires scientifiques

Programme de français et de philosophie pour l'année 2020-2021

Arrêté du 30-7-2020

ESRS2014851A

Diplôme supérieur de comptabilité et de gestion

Organisation des épreuves - session 2020

Arrêté du 4-8-2020

ESRS2021592A

École normale supérieure

Programme des concours d'admission - sessions 2020 et 2021

Arrêté du 7-8-2020

ESRS2021732A

Bourses et aides aux étudiants

Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2020-2021 : additif

Circulaire du 7-8-2020

ESRS2021126C

Ingénieur diplômé par l'État

Ouverture de l'examen conduisant à la délivrance du titre - année 2021

Avis J.O. du 28-7-2020

ESRS2011989V

Français langue étrangère

Centres de français langue étrangère ayant obtenu le label Qualité français langue étrangère

Liste du 7-7-2020

ESRS2018497K

Classes préparatoires aux grandes écoles

Liste des CPGE des filières scientifique, économique et commerciale et littéraire pour l'année universitaire 2020-2021

Liste

ESRS2018324K

Enseignements secondaire et supérieur

Brevets et diplômes

Dates d'ouverture et de clôture des registres d'inscription à la session 2021 des examens du brevet de technicien supérieur et du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale

Arrêté du 23-7-2020

ESRS2021599A

Diplômes comptables

Classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l'année universitaire 2020-2021

Liste

ESRS2018360K

Égalité des chances

Cordées de la réussite

Instruction du 21-7-2020

MENE2021598J

Personnels

Tableau d'avancement

Hors-classe des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers pour l'année 2019

Arrêté du 2-7-2020

ESRH2016381A

Tableau d'avancement

Échelon exceptionnel de la hors-classe des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers - année 2019

Arrêté du 2-7-2020

ESRH2016382A

Promotion de grade

Accès au grade de professeur de l'École nationale supérieure d'arts et métiers hors classe - année 2020.

Note de service du 29-6-2020

ESRH2018688N

Promotion de grade

Accès à l'échelon exceptionnel de la hors classe des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers - année 2020

Note de service du 29-6-2020

ESRH2018692N

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Désignation des membres nommés au conseil national des universités

Arrêté du 2-7-2020

ESRH2017571A

Nomination

Représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et dans les services à compétence nationale relevant du ministre chargé de l'éducation nationale

Arrêté du 30-6-2020

MENA2017227A

Nomination

Représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports

Arrêté Du 30-6-2020

MENA2017229A

Nomination

Conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie

Arrêté du 1-7-2020

ESRR2020615A

Nomination

Conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie

Arrêté du 1-7-2020

ESRR2020617A

Nomination

Directrice générale du Crous de Bourgogne-Franche-Comté (groupe II)

Arrêté du 1-7-2020

ESRH2020773A

Nomination

Directeur général des services de l'université Paris-Est-Créteil (groupe I)

Arrêté du 1-7-2020

ESRH2020815A

Nomination

Représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports : modification

Arrêté du 2-7-2020

MENA2018642A

Nomination

Directeur de l'École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique de l'université de Bretagne Occidentale

Arrêté du 17-7-2020

ESRS2020801A

Nomination

Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Décret du 27-7-2020 et J.O. du 29-7-2020

MENI2017331D

Nomination

Directeur de Télécom Physique Strasbourg de l'université de Strasbourg

Arrêté du 30-7-2020

ESRS2020976A

Nomination

Directeur de l'École polytechnique universitaire de l'Université Lyon 1

Arrêté du 5-8-2020

ESRS2021596A

Nomination

Directrice générale des services de l'Observatoire de Paris (groupe III)

Arrêté du 6-8-2020

ESRH2021681A

Nomination

Directeur général des services de l'Institut national polytechnique de Toulouse (groupe II)

Arrêté du 11-8-2020

ESRH2021730A

Nomination

Directeur de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'académie de Versailles au sein de l'université CY Cergy Paris Université

Arrêté du 24-8-2020

ESRS2021449A