Bulletin officiel n°41 du 4 novembre 2021
Enseignements secondaire et supérieur
Titres et diplômes
Diplôme national des métiers d'art et du design : modification de certaines dispositions du Code de l'éducation
Décret n° 2021-1344 du 13-10-2021 - JO du 15-10-2021 (NOR : ESRS2121554D)
Mouvement du personnel
Nomination
Désignation à l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
Arrêté du 13-10-2021 (NOR : ESRR2131028A)
Élections
Remplacement de membres élus de sections du Comité national de la recherche scientifique
Avis (NOR : ESRR2131261V)
Informations générales
Conseils, comités, commissions
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