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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°41 du 4 novembre 2021

Enseignements secondaire et supérieur

Titres et diplômes

Diplôme national des métiers d'art et du design : modification de certaines dispositions du Code de l'éducation

Mouvement du personnel

Nomination

Désignation à l'Institut des hautes études pour la science et la technologie

Élections

Remplacement de membres élus de sections du Comité national de la recherche scientifique

Informations générales

Conseils, comités, commissions

Vacance de sièges au sein de conseils scientifiques d'instituts du Centre national de la recherche scientifique

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