bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 47 du 15 décembre 2022

Ressources

pdf | 3.6Mo

Réglementation financière et comptable

Taxe d'apprentissage

Élaboration et publication des listes préfectorales relatives au versement du solde de la taxe d'apprentissage à compter de 2023

Instruction interministérielle du 18-11-2022

MENE2233168J

Enseignement supérieur et recherche

Diplôme de comptabilité et de gestion et diplôme supérieur de comptabilité et de gestion

Calendrier des inscriptions et des épreuves - Session 2023

Arrêté du 21-11-2022

ESRS2233231A

Enseignements secondaire et supérieur

Brevet de technicien supérieur

Calendrier des épreuves - Session 2023

Arrêté du 21-11-2022

ESRS2230206A

Personnels

Recrutement, mobilité, carrière

Déroulement des opérations de recrutement, mobilité et carrière des personnels titulaires des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé (BIATSS)

Note de service du 1-12-2022

MENH2233335N