Bulletin officiel n° 7 du 16 février 2023
Organisation générale
Commission d'enrichissement de la langue française
Recommandation sur les équivalents français à donner au terme tote bag
Recommandation JO du 25-1-2023 (NOR : CTNR2301855K)
Recommandation sur les équivalents français à donner aux termes formés avec fashion
Recommandation JO du 25-1-2023 (NOR : CTNR2301859K)
Vocabulaire de la culture : mode
Liste JO du 25-1-2023 (NOR : CTNR2301860K)
Enseignement supérieur et recherche
Titres et diplômes
Liste des écoles autorisées à délivrer un diplôme conférant le grade de licence à leurs titulaires
Arrêté du 25-1-2023 (NOR : ESRS2302789A)
Autorisation de l'Institut français de la mode à délivrer les diplômes de manager international mode et luxe et de chef de projet mode et industries créatives, visés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur et conférant un grade universitaire à leurs titulaires
Arrêté du 25-1-2023 (NOR : ESRS2302982A)
Cneser
Sanctions disciplinaires
Décisions du 23-11-2022 (NOR : ESRS2302225S)
Mouvement du personnel
Nomination
Bureau des longitudes
Arrêté du 18-1-2023 (NOR : ESRH2237685A)
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