Le 20.03.2025
FAQ - Protection sociale complémentaire (PSC)
Liste de questions/réponses les plus fréquentes sur le nouveau régime de Protection sociale complémentaire (PSC).
Ministère chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Santé et sécurité au travail
Cette rubrique présente d'une part la politique ministérielle en matière de santé et sécurité au travail, et d'autre part, des informations sur l'organisation et la réglementation relative à la prévention des risques professionnels dans les établissements de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Le 02.12.2024
Les acteurs opérationnels en santé et sécurité au travail
Les chefs de service, les conseillers et les assistants de prévention, les médecins de prévention et les inspecteurs santé et sécurité au travail représentent les principaux acteurs opérationnels en santé et sécurité au travail.
Le 27.08.2021
Procès-verbaux et avis du CHSCT MESR
A l'issue des séances du CHSCT MESR, un procès-verbal comprenant le compte-rendu des débats et le détail des votes est établi puis signé par le président et par le secrétaire. Il est ensuite transmis aux membres du comité dans le délai d'un mois. Ce…
Le
Rapport de l'IGÉSR
N° 82
|Juillet 2018
L'organisation des centres de don du corps à la science
Les constats effectués par la mission ont dicté des recommandations dont la principale particularité est qu’elles en appellent à un pilotage national.
Le 29.07.2021
Santé et sécurité au travail : publications à disposition
Le ministère met à la disposition des présidents et directeurs des établissements de l'enseignement supérieur et de la recherche et des agents une documentation spécifique afin de les sensibiliser aux risques inhérents à leurs activités…
Le
Rapport de l'IGÉSR
N° 107
|Juin 2021
L'encadrement administratif supérieur des universités : les directeurs généraux des services
Les directeurs généraux des services (DGS) jouent un rôle central dans les universités, rôle significativement renforcé depuis la loi sur les libertés et les responsabilités des universités (LRU) à partir de 2007.
L’identité professionnelle des…
L’identité professionnelle des…
Le 21.01.2021
Rapport annuel (santé, sécurité et conditions de travail)
Le rapport annuel fait le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail.
Le 15.01.2021
Orientations stratégiques ministérielles en matière de politique de prévention des risques professionnels
Des orientations stratégiques ministérielles en matière de politique de prévention des risques professionnels sont définies chaque année. Elles constituent des priorités nationales que chaque établissement doit adapter dans son programme annuel de…
Le 07.01.2021
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel (C.H.S.C.T. M.E.S.R.)
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche, créé auprès du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, a compétence, dans le cadre du titre IV du…