Santé et sécurité au travail

Cette rubrique présente d'une part la politique ministérielle en matière de santé et sécurité au travail, et d'autre part, des informations sur l'organisation et la réglementation relative à la prévention des risques professionnels dans les établissements de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Le 27.08.2021

Procès-verbaux et avis du CHSCT MESR

A l'issue des séances du CHSCT MESR, un procès-verbal comprenant le compte-rendu des débats et le détail des votes est établi puis signé par le président et par le secrétaire. Il est ensuite transmis aux membres du comité dans le délai d'un mois. Ce…

Article
Le 29.07.2021

Santé et sécurité au travail : publications à disposition

Le ministère met à la disposition des présidents et directeurs des établissements de l'enseignement supérieur et de la recherche et des agents une documentation spécifique afin de les sensibiliser aux risques inhérents à leurs activités…

Article
Le 14.01.2021

Les acteurs opérationnels en santé et sécurité au travail

Les chefs de service, les conseillers et les assistants de prévention, les médecins de prévention et les inspecteurs santé et sécurité au travail représentent les principaux acteurs opérationnels en santé et sécurité au travail.

Article