Santé et sécurité au travail

Cette rubrique présente d'une part la politique ministérielle en matière de santé et sécurité au travail, et d'autre part, des informations sur l'organisation et la réglementation relative à la prévention des risques professionnels dans les établissements de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Le 20.03.2025

FAQ - Protection sociale complémentaire (PSC)

Liste de questions/réponses les plus fréquentes sur le nouveau régime de Protection sociale complémentaire (PSC). Actualisation mai 2025.

Le 02.12.2024

Les acteurs opérationnels en santé et sécurité au travail

Les chefs de service, les conseillers et les assistants de prévention, les médecins de prévention et les inspecteurs santé et sécurité au travail représentent les principaux acteurs opérationnels en santé et sécurité au travail.

Le 09.06.2023

Le comité social d'administration

Le Comité social d'administration est désormais l’instance unique de dialogue social. Il résulte de la fusion entre l’ancien comité technique (CT) et l’ancien comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT).

Le 15.09.2021

Prévention des risques professionnels dans les établissements de l'E.S.R.

Le 27.08.2021

Procès-verbaux et avis du CHSCT MESR

A l'issue des séances du CHSCT MESR, un procès-verbal comprenant le compte-rendu des débats et le détail des votes est établi puis signé par le président et par le secrétaire. Il est ensuite transmis aux membres du comité dans le délai d'un mois. Ce…

Le 02.08.2021

Rapport de l'IGÉSR

N° 82

|Juillet 2018

L'organisation des centres de don du corps à la science

Les constats effectués par la mission ont dicté des recommandations dont la principale particularité est qu’elles en appellent à un pilotage national.

Le 29.07.2021