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Bulletin officiel n° 45 du 3 décembre 2009

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 45 du 3 décembre 2009

Encart

  • Mouvements des personnels ATOSS


    Modalités des mouvements des personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé - rentrée 2010
    note de service n° 2009-171 du 23-11-2009 (NOR > MENH0926150N)

Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR


    Attributions de fonctions
    arrêté du 10-11-2009 (NOR > MENA0900996A)
  • Administration centrale du MEN et du MESR


    Attributions de fonctions
    arrêté du 10-11-2009 (NOR > MENA0900997A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Fondation partenariale


    Autorisation de création de la fondation partenariale « JM@GINE »
    arrêté du 22-10-2009 (NOR > ESRS0900459A)
  • Fondation partenariale


    Autorisation de création de la fondation partenariale dite « Fondation INSA de Lyon »
    arrêté du 23-10-2009 (NOR > ESRS0900463A)
  • Institut de recherche pour le développement


    Création du comité d'hygiène et de sécurité
    arrêté du 20-10-2009 - j.o. du 17-11-2009 (NOR > ESRH0917201A)
  • Écoles internes aux universités


    Création d'une école interne à l'université de Caen
    arrêté du 3-11-2009 (NOR > ESRS0900462A)
  • Écoles internes aux universités


    Création d'une école interne à l'université Montpellier-II
    arrêté du 3-11-2009 (NOR > ESRS0900460A)
  • Écoles internes aux universités


    Création d'une école interne à l'université Paris-XII
    arrêté du 3-11-2009 (NOR > ESRS0900461A)
  • Diplômes


    Liste des titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d'épreuves du D.C.G. et du D.S.C.G. régis par le décret n° 2006-1706 du 22 décembre 2006 - session 2010
    arrêté du 30-11-2009 (NOR > ESRS0900414A)
  • Diplômes


    Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves du D.C.G. et du D.S.C.G. régis par le décret n° 2006-1706 du 22-12-2006 - session 2010
    arrêté du 30-11-2009 (NOR > ESRS0900413A)
  • Diplôme d'expertise comptable


    Examen final - 1ère session 2010
    avis du 2-11-2009 (NOR > ESRS0900443V)
  • Études de santé


    Première année commune aux études de santé
    arrêté du 28-10-2009 - j.o. du 17-11-2009 (NOR > ESRS0925329A)
  • Grandes écoles


    Calendrier des concours d'entrée - session 2010
    note du 9-11-2009 (NOR > ESRS0900467X)

Mouvement du personnel

  • Nomination


    Directeur de l'École supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement de l'université de Reims
    arrêté du 6-11-2009 (NOR > ESRS0900466A)
  • Nomination


    Conseil scientifique du laboratoire central des Ponts et Chaussées
    arrêté du 10-11-2009 (NOR > ESRR0900454A)
  • Nominations


    Conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
    arrêté du 19-11-2009 (NOR > ESRR0900464A)
  • Nominations


    Conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
    arrêté du 25-11-2009 (NOR > ESRR0900453A)
  • Nomination


    Section du Comité national de la recherche scientifique
    arrêté du 6-11-2009 (NOR > ESRR0900468A)
  • Nominations


    Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
    arrêté du 6-11-2009 (NOR > ESRR0900465A)

Informations générales

  • Vacance de poste


    Agent comptable gestionnaire de l'École normale mixte de Polynésie française
    avis du 10-11-2009 (NOR > MENH0901005V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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