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Science ouverte

Accord avec l'éditeur scientifique Elsevier : un marché introduisant une baisse de prix inédite dont les économies alimenteront le Fonds national pour la science ouverte

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L'agence bibliographique de l'enseignement supérieur a signé le 25 octobre 2019 un marché de portée nationale avec l'éditeur Elsevier. Cet accord introduit une baisse de prix d'1,5 millions d'euros (5%) la première année et totalisera une baisse de 13,3% du prix au terme du marché. Une partie des économies réalisées alimentera le Fonds national pour la science ouverte.

Communiqué - 1ère publication : 25.11.2019 - Mise à jour : 26.11.2019

Les négociations, portées par le consortium Couperin, suivies par des discussions techniques portées conjointement par l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur (ABES), Couperin et le ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, ont abouti à la signature d'un marché entre l'Abes et l'éditeur Elsevier pour les années 2019-2022. Ce marché prévoit une baisse des tarifs d'abonnement de 1,5 M€ dès 2019 et une baisse continue ensuite, pour aboutir lors de la quatrième et dernière année à une baisse de 13,3%. Les établissements ayant rejoint le groupement de commandes porté par l'Abes sont plus nombreux que lors du précédent marché, le périmètre documentaire ayant été par ailleurs élargi dans le domaine de la médecine et des sciences du vivant.

Au-delà d'une baisse des tarifs qui est inédite, l'accord présente plusieurs intérêts pour la France :

  • au bout de 12 mois, les manuscrits auteur acceptés dont les auteurs sont affiliés aux établissements de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation français seront tous diffusés en accès ouvert par l'éditeur ;
  • au bout de 24 mois, les articles qui n'auraient pas encore été déposés par leurs auteurs sur l'archive ouverte nationale HAL seront versés par l'éditeur, dans une licence ouverte (Creative Commons) ;
  • une partie des économies réalisées alimentera le Fonds national pour la science ouverte, qui a été annoncé par le Plan national pour la science ouverte.

Enfin, l'accord conserve les acquis du précédent contrat :

  • les contenus seront archivés ;
  • les chercheurs français ont le droit de réaliser de la fouille de textes et de données ("TDM") sur les contenus.
1ère publication : 25.11.2019 - Mise à jour : 26.11.2019
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